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COMMUNAL MARCEL

Active
Siren409 998 929Entrepreneur individuel74210 TALLOIRES-MONTMINCréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 998 929, COMMUNAL MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Elle est domiciliée Verel St Germain, 74210 Talloires-Montmin. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de COMMUNAL MARCEL

Dénomination
COMMUNAL MARCEL
SIREN
409 998 929
SIRET (siège)
409 998 929 00015
N° TVA intracommunautaire
FR36409998929Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 998 929
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
VEREL ST GERMAIN, 74210, TALLOIRES-MONTMIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COMMUNAL MARCEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de COMMUNAL MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COMMUNAL MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COMMUNAL MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74210 TALLOIRES-MONTMINSiègeFermé

    409 998 929 00015 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 011A

Documents juridiques de COMMUNAL MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COMMUNAL MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COMMUNAL MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COMMUNAL MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMMUNAL MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COMMUNAL MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COMMUNAL MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur COMMUNAL MARCEL

Quel est le numéro SIREN de COMMUNAL MARCEL ?

Le numéro SIREN de COMMUNAL MARCEL est 409 998 929. Le SIRET de son siège social est 409 998 929 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36409998929.

Où se situe le siège social de COMMUNAL MARCEL ?

Le siège social de COMMUNAL MARCEL est situé Verel St Germain, 74210 Talloires-Montmin.

COMMUNAL MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COMMUNAL MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COMMUNAL MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COMMUNAL MARCEL.

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