COMMUNEAU PASCAL

Active

Siren401 816 236Entrepreneur individuel72300 SABLE-SUR-SARTHECréée le 20 août 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

COMMUNEAU PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 août 1995 sous le numéro SIREN 401 816 236. Son siège social est situé 102 T rue du General Leclerc, 72300 Sable-sur-Sarthe. Son activité principale relève du code NAF 4789Z.

Fiche d'identité de COMMUNEAU PASCAL

INSEE

Dénomination: COMMUNEAU PASCAL
SIREN: 401 816 236
SIRET (siège): 401 816 236 00012
N° TVA intracommunautaire: FR38401816236Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 401 816 236
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4789Z
Date de création: 20 août 1995
Siège social: 102 T RUE DU GENERAL LECLERC, 72300, SABLE-SUR-SARTHE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COMMUNEAU PASCAL

A TITRE AMBULANT ANTIQUITE BROCANTE SUR FOIRES MARCHES SALONS

Finances de COMMUNEAU PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COMMUNEAU PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COMMUNEAU PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

72300 SABLE-SUR-SARTHESiègeActif
401 816 236 00012 · ouvert le 20 août 1995 · NAF 4789Z

Documents juridiques de COMMUNEAU PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COMMUNEAU PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COMMUNEAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COMMUNEAU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMMUNEAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COMMUNEAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COMMUNEAU PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 20 août 1995

Questions fréquentes sur COMMUNEAU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de COMMUNEAU PASCAL ?

Le numéro SIREN de COMMUNEAU PASCAL est 401 816 236. Le SIRET de son siège social est 401 816 236 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38401816236.

Où se situe le siège social de COMMUNEAU PASCAL ?

Le siège social de COMMUNEAU PASCAL est situé 102 T rue du General Leclerc, 72300 Sable-sur-Sarthe.