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COMMUNICATION MODULAIRE

Active
Siren328 677 513SARL30100 ALESCréée le 26 décembre 1995
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
38,1 k€
Effectif
Non publié

COMMUNICATION MODULAIRE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 décembre 1995, identifiée par le SIREN 328 677 513. Elle est domiciliée 1503 Che du Mas de la Bedosse Mas de la Bedosse, 30100 Ales. Son activité principale relève du code NAF 7311Z. NICOLE MAMAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de COMMUNICATION MODULAIRE

Dénomination
COMMUNICATION MODULAIRE
SIREN
328 677 513
SIRET (siège)
328 677 513 00033
N° TVA intracommunautaire
FR03328677513Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 677 513
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 octobre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
38 112,25 €
Code NAF / APE
7311Z
Date de création
26 décembre 1995
Siège social
1503 CHE DU MAS DE LA BEDOSSE MAS DE LA BEDOSSE, 30100, ALES
Établissements
3
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de COMMUNICATION MODULAIRE

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de COMMUNICATION MODULAIRE

LA CONCEPTION, LA CREATION, LA REALISATION, ET LA COMMERCIALISATION DE TOUS PRODUITS ET SUPPORTS DE COMMUNICATION AINSI QUE TOUTES ACTIVITES ANNEXES ET CONNEXES PERMETTANT DE FAVORISER LES ACTIONS DE COMMUNICATION TANT EN FRANCE QU'A L'ETRANGER. CETTE ACTIVITE S'EXERCERA SOIT DIRECTEMENT, PAR LA CREATION, L'ACQUISITION, L'EXPLOITATION, SOIT PAR LA PRISE EN GERANCE DE TOUS FONDS INDUSTRIELS COMMERCIAUX, OU ARTISANAUX, OU DROITS AUX BAUX DE TOUS LOCAUX DE MEME NATURE OU D'ACTIVITES ANNEXES OU CONNEXES, ET GENERALEMENT, TOUTES OPERATIONS INDUSTRIELLES, COMMERCIALES OU FINANCIERES, MOBILIERES ET IMMOBILIERES, SE RATTACHANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L'OBJET SOCIAL OU SUSCEPTIBLE D'EN FACILITER OU D'EN AMELIORER LA REALISATION, L'EXTENSION OU LE DEVELOPPEMENT.

Finances de COMMUNICATION MODULAIRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COMMUNICATION MODULAIRE

NM

NICOLE MAMAN

Gérant

Depuis la création (26 décembre 1995) · 30 ans

NL

NICOLE LONGECHAL

Gérant

Depuis la création (26 décembre 1995) · 30 ans

Établissements de COMMUNICATION MODULAIRE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 30100 ALESSiègeActif

    328 677 513 00033 · ouvert le 01 novembre 1983 · NAF 7311Z

  • 78840 FRENEUSEFermé

    328 677 513 00017 · ouvert le 01 novembre 1983 · NAF 221J

  • 30340 ROUSSONFermé

    328 677 513 00025 · ouvert le 11 octobre 2005 · NAF 7311Z

Documents juridiques de COMMUNICATION MODULAIRE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2005

  • Acte

Dépôt du 25 août 2004

  • Acte

Dépôt du 26 décembre 1995

  • Acte

Dépôt du 02 mai 1995

  • Acte

Dépôt du 08 février 1995

  • Acte

Comptes annuels de COMMUNICATION MODULAIRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COMMUNICATION MODULAIRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COMMUNICATION MODULAIRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMMUNICATION MODULAIRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant COMMUNICATION MODULAIRE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COMMUNICATION MODULAIRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COMMUNICATION MODULAIRE

13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALES

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALES

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALES

  1. création

    Date d'effet : 26 décembre 1995

Marques déposées par COMMUNICATION MODULAIRE

COMMUNICATION MODULAIRE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • GUEULES D'ANTIQUAIRES

    N° 3567392 · Déposée le 03 avril 2008 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 41 · expirée le 03 avril 2018

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur COMMUNICATION MODULAIRE

Quel est le numéro SIREN de COMMUNICATION MODULAIRE ?

Le numéro SIREN de COMMUNICATION MODULAIRE est 328 677 513. Le SIRET de son siège social est 328 677 513 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03328677513.

Qui dirige COMMUNICATION MODULAIRE ?

COMMUNICATION MODULAIRE est dirigée par NICOLE MAMAN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de COMMUNICATION MODULAIRE ?

Le siège social de COMMUNICATION MODULAIRE est situé 1503 Che du Mas de la Bedosse Mas de la Bedosse, 30100 Ales.

COMMUNICATION MODULAIRE est-elle toujours en activité ?

Oui, COMMUNICATION MODULAIRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COMMUNICATION MODULAIRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COMMUNICATION MODULAIRE.