COMONOTTI JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 518 304 357, COMONOTTI JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2009. Son siège social est situé Soulan du Moulin, 32410 Castera-Verduzan. Son activité principale relève du code NAF 0161Z.
Fiche d'identité de COMONOTTI JACQUES
INSEE- Dénomination
- COMONOTTI JACQUES
- SIREN
- 518 304 357
- SIRET (siège)
- 518 304 357 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR76518304357Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 518 304 357
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0161Z
- Date de création
- 01 décembre 2009
- Siège social
- SOULAN DU MOULIN, 32410, CASTERA-VERDUZAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COMONOTTI JACQUES
Activités de soutien aux cultures
Finances de COMONOTTI JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COMONOTTI JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de COMONOTTI JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 32410 CASTERA-VERDUZANSiègeActif
518 304 357 00016 · ouvert le 01 décembre 2009 · NAF 0161Z
Documents juridiques de COMONOTTI JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de COMONOTTI JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COMONOTTI JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COMONOTTI JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMONOTTI JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COMONOTTI JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COMONOTTI JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2009
Questions fréquentes sur COMONOTTI JACQUES
Quel est le numéro SIREN de COMONOTTI JACQUES ?
Le numéro SIREN de COMONOTTI JACQUES est 518 304 357. Le SIRET de son siège social est 518 304 357 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76518304357.
Où se situe le siège social de COMONOTTI JACQUES ?
Le siège social de COMONOTTI JACQUES est situé Soulan du Moulin, 32410 Castera-Verduzan.
COMONOTTI JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, COMONOTTI JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COMONOTTI JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COMONOTTI JACQUES.
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