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COMOVENCE SAS

Active
Siren449 509 686SAS34800 ASPIRANCréée le 26 juin 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 449 509 686, COMOVENCE SAS est une SAS créée le 26 juin 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Caminieres Lieudit, 34800 Aspiran. L'entreprise déclare le code NAF 8292Z comme activité principale.

Fiche d'identité de COMOVENCE SAS

Dénomination
COMOVENCE SAS
SIREN
449 509 686
SIRET (siège)
449 509 686 00027
N° TVA intracommunautaire
FR53449509686Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 509 686
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
8292Z
Date de création
26 juin 2003
Siège social
LES CAMINIERES LIEUDIT, 34800, ASPIRAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COMOVENCE SAS

Activités de conditionnement

Finances de COMOVENCE SAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COMOVENCE SAS

Anciens dirigeants (1)

RC

représenté par MARTIN Marc Noël. Commissaire aux comptes titulaire : DELRIEU Jean. Commissaire aux comptes suppléant : PESKINE Antoine COMOSUD S.A.S.

Président · de juin 2003 à juin 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de COMOVENCE SAS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34800 ASPIRANSiègeActif

    449 509 686 00027 · ouvert le 13 septembre 2007 · NAF 8292Z

  • 13114 PUYLOUBIERFermé

    449 509 686 00019 · ouvert le 26 juin 2003 · NAF 748D

Documents juridiques de COMOVENCE SAS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 09 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 2007

  • Acte

Dépôt du 01 février 2006

  • Acte

Dépôt du 16 août 2004

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 2003

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 2003

  • Acte

Comptes annuels de COMOVENCE SAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COMOVENCE SAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COMOVENCE SAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMOVENCE SAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant COMOVENCE SAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COMOVENCE SAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COMOVENCE SAS

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Président : COMOSUD S.A.S. (SAS) représenté par MARTIN Marc Noël. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES (SA). Commissaire aux comptes suppléant : PESKINE Antoine.

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-L'HERAULT

  5. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-L'HERAULT

    Immatriculée le 2007-11-23 · Début d'activité : 2007-09-13

  1. création

    Date d'effet : 26 juin 2003

Questions fréquentes sur COMOVENCE SAS

Quel est le numéro SIREN de COMOVENCE SAS ?

Le numéro SIREN de COMOVENCE SAS est 449 509 686. Le SIRET de son siège social est 449 509 686 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53449509686.

Où se situe le siège social de COMOVENCE SAS ?

Le siège social de COMOVENCE SAS est situé Les Caminieres Lieudit, 34800 Aspiran.

COMOVENCE SAS est-elle toujours en activité ?

Oui, COMOVENCE SAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COMOVENCE SAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COMOVENCE SAS.

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