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981 240 781

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Siren981 240 781Entrepreneur individuel Saint-Just-Saint-RambertCréée le 20 décembre 2023

1072Z · Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 981 240 781

Dénomination
981 240 781
SIREN
981 240 781
SIRET (siège)
981 240 781 00014
N° TVA intracommunautaire
FR14981240781Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 981 240 781
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1072Z - Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation
Date de création
20 décembre 2023
Siège social
Saint-Just-Saint-Rambert
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 981 240 781

Fabrication de biscuits secs

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Dirigeants et représentants de 981 240 781

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 981 240 781

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Saint-Just-Saint-RambertSiègeActif

    981 240 781 00014 · ouvert le 01 décembre 2023 · NAF 1072Z

Documents juridiques de 981 240 781

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 04 novembre 2023

  • Acte

Conformité de 981 240 781

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 981 240 781. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 981 240 781 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 981 240 781

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 2023

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