COMPLEXE HOTELIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 378 865 315, COMPLEXE HOTELIER est une SA créée le 1er mars 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve quai Louis Prunier, 17000 La Rochelle. Son activité principale relève du code NAF 551D.
Fiche d'identité de COMPLEXE HOTELIER
INSEE- Dénomination
- COMPLEXE HOTELIER
- SIREN
- 378 865 315
- SIRET (siège)
- 378 865 315 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR09378865315Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 865 315
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 551D
- Date de création
- 01 mars 1989
- Siège social
- QUAI LOUIS PRUNIER, 17000, LA ROCHELLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de COMPLEXE HOTELIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COMPLEXE HOTELIER
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de COMPLEXE HOTELIER
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 17000 LA ROCHELLESiègeFermé
378 865 315 00014 · ouvert le 01 mars 1989 · NAF 551D
Documents juridiques de COMPLEXE HOTELIER
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de COMPLEXE HOTELIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COMPLEXE HOTELIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COMPLEXE HOTELIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMPLEXE HOTELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent COMPLEXE HOTELIER. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 08 juillet 2026 · N° 2026L00226
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2026L00226
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 24 avril 2026 · N° 2026L00226
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 26 mars 2026 · N° 2026L00226
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 25 mars 2026 · N° 2026L00226
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Tribunal de commerce
Décision du 24 mars 2026 · N° 2026L00226
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Tribunal de commerce
Décision du 23 mars 2026 · N° 2026L00226
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Tribunal de commerce, chambre 2-3
Décision du 17 juin 2025 · N° 2025040665
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 24 mars 2016 · N° 15-13.337
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 juin 1999 · N° 97-11.298
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 novembre 1993 · N° 92-17.254
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 novembre 1993 · N° 92-17.255
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de COMPLEXE HOTELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COMPLEXE HOTELIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 1989
Questions fréquentes sur COMPLEXE HOTELIER
Quel est le numéro SIREN de COMPLEXE HOTELIER ?
Le numéro SIREN de COMPLEXE HOTELIER est 378 865 315. Le SIRET de son siège social est 378 865 315 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09378865315.
Où se situe le siège social de COMPLEXE HOTELIER ?
Le siège social de COMPLEXE HOTELIER est situé quai Louis Prunier, 17000 La Rochelle.
COMPLEXE HOTELIER est-elle toujours en activité ?
Oui, COMPLEXE HOTELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COMPLEXE HOTELIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COMPLEXE HOTELIER.
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