COMPOSIT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 442 663 779, COMPOSIT est une SARL créée le 1er septembre 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve L'Epalut, 73130 Saint Francois Longchamp. L'entreprise déclare le code NAF 7420Z comme activité principale. FRANCK FATIGUET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de COMPOSIT
INSEE- Dénomination
- COMPOSIT
- SIREN
- 442 663 779
- SIRET (siège)
- 442 663 779 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR45442663779Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 663 779
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 7420Z
- Date de création
- 01 septembre 2015
- Siège social
- L'EPALUT, 73130, SAINT FRANCOIS LONGCHAMP
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de COMPOSIT
Photographie, création artistique, vente d'appareils photographique.
Finances de COMPOSIT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COMPOSIT
INSEEÉtablissements de COMPOSIT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 73130 SAINT FRANCOIS LONGCHAMPSiègeActif
442 663 779 00027 · ouvert le 30 juin 2015 · NAF 7420Z
- 29380 SAINT-THURIENFermé
442 663 779 00019 · ouvert le 30 juin 2015 · NAF 7420Z
Documents juridiques de COMPOSIT
INPIComptes annuels de COMPOSIT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COMPOSIT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COMPOSIT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMPOSIT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
28 décisions de justice publiées en open data mentionnent COMPOSIT. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/01502
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 0P14 Aud. civile prox 5
Décision du 19 février 2026 · N° 24/02792
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 2
Décision du 14 janvier 2026 · N° 25/03922
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES
Décision du 16 décembre 2025 · N° 2025007488
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00
Décision du 02 septembre 2025 · N° 2025005609
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00
Décision du 08 juillet 2025 · N° 2025005305
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 01 juillet 2025 · N° 21/01846
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 28 mai 2025 · N° 2024001585
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 21 mai 2025 · N° 2024002514
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES
Décision du 20 mai 2025 · N° 2024005105
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1- section A
Décision du 15 mai 2025 · N° 22/02300
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 15 mai 2025 · N° 23/00648
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 14 mai 2025 · N° 2025000921
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 30 avril 2025 · N° 2024003181
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00
Décision du 29 avril 2025 · N° 2025003118
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 02 avril 2025 · N° 2024002781
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES
Décision du 01 avril 2025 · N° 2024006733
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 26 mars 2025 · N° 2024000681
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 26 mars 2025 · N° 2024002779
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 26 mars 2025 · N° 2024001128
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 19 mars 2025 · N° 2024001789
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 19 mars 2025 · N° 2024001581
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES
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Décision du 06 juillet 2023 · N° 21/01391
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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Décision du 28 septembre 2004 · N° 03-13.927
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 mai 2002 · N° 01-60.591
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de COMPOSIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COMPOSIT
BODACC19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
- création
Date d'effet : 01 septembre 2015
Questions fréquentes sur COMPOSIT
Quel est le numéro SIREN de COMPOSIT ?
Le numéro SIREN de COMPOSIT est 442 663 779. Le SIRET de son siège social est 442 663 779 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45442663779.
Qui dirige COMPOSIT ?
COMPOSIT est dirigée par FRANCK FATIGUET, gérant.
Où se situe le siège social de COMPOSIT ?
Le siège social de COMPOSIT est situé L'Epalut, 73130 Saint Francois Longchamp.
COMPOSIT est-elle toujours en activité ?
Oui, COMPOSIT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COMPOSIT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COMPOSIT.
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