CheckersProcédures

COMPOSITE ARCHITECTES

Active
Siren451 774 228SARL50590 REGNEVILLE-SUR-MERCréée le 30 janvier 2004
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

COMPOSITE ARCHITECTES est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 janvier 2004, identifiée par le SIREN 451 774 228. Elle est domiciliée 18 rue le Breuil, 50590 Regneville-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale. La direction est assurée par BERNARD BENOIT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de COMPOSITE ARCHITECTES

Dénomination
COMPOSITE ARCHITECTES
SIREN
451 774 228
SIRET (siège)
451 774 228 00014
N° TVA intracommunautaire
FR90451774228Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 774 228
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
30 janvier 2004
Siège social
18 RUE LE BREUIL, 50590, REGNEVILLE-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de COMPOSITE ARCHITECTES

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de COMPOSITE ARCHITECTES

ARCHITECTE.

Finances de COMPOSITE ARCHITECTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COMPOSITE ARCHITECTES

BB

BERNARD BENOIT

Gérant

Depuis la création (30 janvier 2004) · 22 ans

ED

EMMANUELLE DELABY

Gérant

Depuis la création (30 janvier 2004) · 22 ans

Établissements de COMPOSITE ARCHITECTES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50590 REGNEVILLE-SUR-MERSiègeActif

    451 774 228 00014 · ouvert le 02 janvier 2004 · NAF 7111Z

Documents juridiques de COMPOSITE ARCHITECTES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 janvier 2004

  • Acte

Comptes annuels de COMPOSITE ARCHITECTES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COMPOSITE ARCHITECTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COMPOSITE ARCHITECTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMPOSITE ARCHITECTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant COMPOSITE ARCHITECTES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COMPOSITE ARCHITECTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COMPOSITE ARCHITECTES

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de coutances

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de coutances

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de coutances

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de coutances

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de coutances

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

  1. création

    Date d'effet : 30 janvier 2004

Marchés publics de COMPOSITE ARCHITECTES

1 marché public a été notifié à COMPOSITE ARCHITECTES et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2019. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 63,7 k€.

  • Maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation du Groupe Scolaire André Bruno de SOURDEVAL

    COMMUNE DE SOURDEVAL (MAIRIE) · notifié le 02 novembre 2019 · Procédure adaptée · 3 ans

    63,7 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur COMPOSITE ARCHITECTES

Quel est le numéro SIREN de COMPOSITE ARCHITECTES ?

Le numéro SIREN de COMPOSITE ARCHITECTES est 451 774 228. Le SIRET de son siège social est 451 774 228 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90451774228.

Qui dirige COMPOSITE ARCHITECTES ?

COMPOSITE ARCHITECTES est dirigée par BERNARD BENOIT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de COMPOSITE ARCHITECTES ?

Le siège social de COMPOSITE ARCHITECTES est situé 18 rue le Breuil, 50590 Regneville-sur-Mer.

COMPOSITE ARCHITECTES est-elle toujours en activité ?

Oui, COMPOSITE ARCHITECTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COMPOSITE ARCHITECTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COMPOSITE ARCHITECTES.