COMPOSITES APPLICATIONS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 531 715 365, COMPOSITES APPLICATIONS est une SARL créée le 19 avril 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Port Bat F2b Fifty, 83230 Bormes-les-Mimosas. L'entreprise déclare le code NAF 3315Z comme activité principale. Elle est dirigée par WILLIAM ROUYAR, gérant.
Fiche d'identité de COMPOSITES APPLICATIONS
INSEE- Dénomination
- COMPOSITES APPLICATIONS
- SIREN
- 531 715 365
- SIRET (siège)
- 531 715 365 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR22531715365Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 531 715 365
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 3315Z
- Date de création
- 19 avril 2011
- Siège social
- LE PORT BAT F2B FIFTY, 83230, BORMES-LES-MIMOSAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COMPOSITES APPLICATIONS
Sans activité
Finances de COMPOSITES APPLICATIONS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COMPOSITES APPLICATIONS
INSEEÉtablissements de COMPOSITES APPLICATIONS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83230 BORMES-LES-MIMOSASSiègeActif
531 715 365 00015 · ouvert le 05 mai 2011 · NAF 3315Z
Documents juridiques de COMPOSITES APPLICATIONS
INPIComptes annuels de COMPOSITES APPLICATIONS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COMPOSITES APPLICATIONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COMPOSITES APPLICATIONS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMPOSITES APPLICATIONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent COMPOSITES APPLICATIONS. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 15 octobre 2025 · N° 2025000041
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 09 janvier 2025 · N° 23/03947
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de COMPOSITES APPLICATIONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COMPOSITES APPLICATIONS
BODACC15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Début d'activité : 2011-05-05
- création
Date d'effet : 19 avril 2011
Questions fréquentes sur COMPOSITES APPLICATIONS
Quel est le numéro SIREN de COMPOSITES APPLICATIONS ?
Le numéro SIREN de COMPOSITES APPLICATIONS est 531 715 365. Le SIRET de son siège social est 531 715 365 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22531715365.
Qui dirige COMPOSITES APPLICATIONS ?
COMPOSITES APPLICATIONS est dirigée par WILLIAM ROUYAR, gérant.
Où se situe le siège social de COMPOSITES APPLICATIONS ?
Le siège social de COMPOSITES APPLICATIONS est situé Le Port Bat F2b Fifty, 83230 Bormes-les-Mimosas.
COMPOSITES APPLICATIONS est-elle toujours en activité ?
Oui, COMPOSITES APPLICATIONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COMPOSITES APPLICATIONS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COMPOSITES APPLICATIONS.
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