CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 379 861 941, COMPOSITION est une 6599 créée le 15 novembre 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 29 rue Buffon, 21000 Dijon. L'entreprise déclare le code NAF 6832A comme activité principale. La direction est assurée par DOMINIQUE LEPINOY en qualité de gérant.

Fiche d'identité de COMPOSITION

Dénomination
COMPOSITION
SIREN
379 861 941
SIRET (siège)
379 861 941 00019
N° TVA intracommunautaire
FR56379861941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 861 941
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6599
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
15 novembre 1990
Siège social
29 RUE BUFFON, 21000, DIJON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COMPOSITION

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Finances de COMPOSITION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COMPOSITION

DL

DOMINIQUE LEPINOY

Gérant

Depuis la création (15 novembre 1990) · 35 ans

Établissements de COMPOSITION

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21000 DIJONSiègeActif

    379 861 941 00019 · ouvert le 07 novembre 1990 · NAF 6832A

Documents juridiques de COMPOSITION

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COMPOSITION

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COMPOSITION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COMPOSITION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMPOSITION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

195 décisions de justice publiées en open data mentionnent COMPOSITION. Elles s'échelonnent de 2004 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COMPOSITION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COMPOSITION

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 1990

Questions fréquentes sur COMPOSITION

Quel est le numéro SIREN de COMPOSITION ?

Le numéro SIREN de COMPOSITION est 379 861 941. Le SIRET de son siège social est 379 861 941 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56379861941.

Qui dirige COMPOSITION ?

COMPOSITION est dirigée par DOMINIQUE LEPINOY, gérant.

Où se situe le siège social de COMPOSITION ?

Le siège social de COMPOSITION est situé 29 rue Buffon, 21000 Dijon.

COMPOSITION est-elle toujours en activité ?

Oui, COMPOSITION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COMPOSITION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COMPOSITION.