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COMTAT JEAN

Active
Siren382 831 386Entrepreneur individuel69390 VERNAISONCréée le 01 septembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COMTAT JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 1991 sous le numéro SIREN 382 831 386. Elle est domiciliée 552 Rte Domaine de la Hetraie, 69390 Vernaison. Son activité principale relève du code NAF 744A.

Fiche d'identité de COMTAT JEAN

Dénomination
COMTAT JEAN
SIREN
382 831 386
SIRET (siège)
382 831 386 00018
N° TVA intracommunautaire
FR08382831386Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 831 386
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
744A
Date de création
01 septembre 1991
Siège social
552 RTE DOMAINE DE LA HETRAIE, 69390, VERNAISON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COMTAT JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de COMTAT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COMTAT JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COMTAT JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69390 VERNAISONSiègeFermé

    382 831 386 00018 · ouvert le 01 septembre 1991 · NAF 744A

Documents juridiques de COMTAT JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COMTAT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COMTAT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COMTAT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMTAT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COMTAT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COMTAT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1991

Questions fréquentes sur COMTAT JEAN

Quel est le numéro SIREN de COMTAT JEAN ?

Le numéro SIREN de COMTAT JEAN est 382 831 386. Le SIRET de son siège social est 382 831 386 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08382831386.

Où se situe le siège social de COMTAT JEAN ?

Le siège social de COMTAT JEAN est situé 552 Rte Domaine de la Hetraie, 69390 Vernaison.

COMTAT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, COMTAT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COMTAT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COMTAT JEAN.

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