COMTE MICHEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 308 074 319, COMTE MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 31 janvier 1964. Son siège social est situé à Arc-sous-Cicon (25520). Son activité principale relève du code NAF 702C.
Fiche d'identité de COMTE MICHEL
INSEE- Dénomination
- COMTE MICHEL
- SIREN
- 308 074 319
- SIRET (siège)
- 308 074 319 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR82308074319Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 308 074 319
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 31 janvier 1964
- Siège social
- 25520, ARC-SOUS-CICON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COMTE MICHEL
MENUISERIE, EBENISTERIE
Finances de COMTE MICHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COMTE MICHEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de COMTE MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 25520 ARC-SOUS-CICONSiègeFermé
308 074 319 00010 · ouvert le 01 janvier 1964 · NAF 702C
Documents juridiques de COMTE MICHEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de COMTE MICHEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COMTE MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COMTE MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMTE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COMTE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COMTE MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 janvier 1964
Questions fréquentes sur COMTE MICHEL
Quel est le numéro SIREN de COMTE MICHEL ?
Le numéro SIREN de COMTE MICHEL est 308 074 319. Le SIRET de son siège social est 308 074 319 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82308074319.
Où se situe le siège social de COMTE MICHEL ?
Le siège social de COMTE MICHEL est situé 25520 Arc-sous-Cicon.
COMTE MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, COMTE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 1964. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COMTE MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COMTE MICHEL.
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