CheckersProcédures

COMTE NOEL

Active
Siren393 252 176Entrepreneur individuel71170 CHASSIGNY-SOUS-DUNCréée le 01 janvier 1973
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 393 252 176, COMTE NOEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1973. Elle est domiciliée Les Noirards, 71170 Chassigny-sous-Dun. Son activité principale relève du code NAF 0146Z.

Fiche d'identité de COMTE NOEL

Dénomination
COMTE NOEL
SIREN
393 252 176
SIRET (siège)
393 252 176 00010
N° TVA intracommunautaire
FR54393252176Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 252 176
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0146Z
Date de création
01 janvier 1973
Siège social
LES NOIRARDS, 71170, CHASSIGNY-SOUS-DUN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COMTE NOEL

Élevage de porcins

Finances de COMTE NOEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COMTE NOEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COMTE NOEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71170 CHASSIGNY-SOUS-DUNSiègeActif

    393 252 176 00010 · ouvert le 01 janvier 1973 · NAF 0146Z

Documents juridiques de COMTE NOEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COMTE NOEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COMTE NOEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COMTE NOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMTE NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COMTE NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COMTE NOEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1973

Questions fréquentes sur COMTE NOEL

Quel est le numéro SIREN de COMTE NOEL ?

Le numéro SIREN de COMTE NOEL est 393 252 176. Le SIRET de son siège social est 393 252 176 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54393252176.

Où se situe le siège social de COMTE NOEL ?

Le siège social de COMTE NOEL est situé Les Noirards, 71170 Chassigny-sous-Dun.

COMTE NOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COMTE NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1973. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COMTE NOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COMTE NOEL.