COMTE NOEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 393 252 176, COMTE NOEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1973. Elle est domiciliée Les Noirards, 71170 Chassigny-sous-Dun. Son activité principale relève du code NAF 0146Z.
Fiche d'identité de COMTE NOEL
INSEE- Dénomination
- COMTE NOEL
- SIREN
- 393 252 176
- SIRET (siège)
- 393 252 176 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR54393252176Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 252 176
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0146Z
- Date de création
- 01 janvier 1973
- Siège social
- LES NOIRARDS, 71170, CHASSIGNY-SOUS-DUN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COMTE NOEL
Élevage de porcins
Finances de COMTE NOEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COMTE NOEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de COMTE NOEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71170 CHASSIGNY-SOUS-DUNSiègeActif
393 252 176 00010 · ouvert le 01 janvier 1973 · NAF 0146Z
Documents juridiques de COMTE NOEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de COMTE NOEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COMTE NOEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COMTE NOEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMTE NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COMTE NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COMTE NOEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1973
Questions fréquentes sur COMTE NOEL
Quel est le numéro SIREN de COMTE NOEL ?
Le numéro SIREN de COMTE NOEL est 393 252 176. Le SIRET de son siège social est 393 252 176 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54393252176.
Où se situe le siège social de COMTE NOEL ?
Le siège social de COMTE NOEL est situé Les Noirards, 71170 Chassigny-sous-Dun.
COMTE NOEL est-elle toujours en activité ?
Oui, COMTE NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1973. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COMTE NOEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COMTE NOEL.
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