COMTE SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 519 619 506, COMTE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 15 octobre 2009. Elle est domiciliée 5 rue de Bressoreau, 44320 Chauve. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.
Fiche d'identité de COMTE SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- COMTE SEBASTIEN
- SIREN
- 519 619 506
- SIRET (siège)
- 519 619 506 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR48519619506Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 519 619 506
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A
- Date de création
- 15 octobre 2009
- Siège social
- 5 RUE DE BRESSOREAU, 44320, CHAUVE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de COMTE SEBASTIEN
Vente à domicile
Finances de COMTE SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COMTE SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de COMTE SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 44320 CHAUVESiègeActif
519 619 506 00024 · ouvert le 04 juillet 2011 · NAF 4799A
- 51110 BOULT-SUR-SUIPPEFermé
519 619 506 00016 · ouvert le 15 octobre 2009 · NAF 4799A
Documents juridiques de COMTE SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de COMTE SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COMTE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COMTE SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMTE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COMTE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COMTE SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 octobre 2009
Questions fréquentes sur COMTE SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de COMTE SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de COMTE SEBASTIEN est 519 619 506. Le SIRET de son siège social est 519 619 506 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48519619506.
Où se situe le siège social de COMTE SEBASTIEN ?
Le siège social de COMTE SEBASTIEN est situé 5 rue de Bressoreau, 44320 Chauve.
COMTE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, COMTE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COMTE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COMTE SEBASTIEN.
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