COMTE-SPONVILLE ANDRE

Active

Siren414 433 987Entrepreneur individuel77700 SERRISCréée le 01 octobre 1997

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 414 433 987, COMTE-SPONVILLE ANDRE est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1997. Elle est domiciliée 18 Crs de l'Elbe Hipark residence Serris Val d'Europe, 77700 Serris. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de COMTE-SPONVILLE ANDRE

INSEE

Dénomination: COMTE-SPONVILLE ANDRE
SIREN: 414 433 987
SIRET (siège): 414 433 987 00057
N° TVA intracommunautaire: FR11414433987Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 414 433 987
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 octobre 1997
Siège social: 18 CRS DE L'ELBE HIPARK RESIDENCE SERRIS VAL D'EUROPE, 77700, SERRIS
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de COMTE-SPONVILLE ANDRE

Location de logements

Finances de COMTE-SPONVILLE ANDRE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COMTE-SPONVILLE ANDRE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COMTE-SPONVILLE ANDRE

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

77700 SERRISSiègeActif
414 433 987 00057 · ouvert le 27 septembre 2011 · NAF 6820A
77250 MORET-LOING-ET-ORVANNEFermé
414 433 987 00016 · ouvert le 01 octobre 1997 · NAF 741J
77250 MORET-LOING-ET-ORVANNEFermé
414 433 987 00032 · ouvert le 31 décembre 2005 · NAF 741J

Documents juridiques de COMTE-SPONVILLE ANDRE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COMTE-SPONVILLE ANDRE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COMTE-SPONVILLE ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COMTE-SPONVILLE ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMTE-SPONVILLE ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COMTE-SPONVILLE ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COMTE-SPONVILLE ANDRE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 octobre 1997

Questions fréquentes sur COMTE-SPONVILLE ANDRE

Quel est le numéro SIREN de COMTE-SPONVILLE ANDRE ?

Le numéro SIREN de COMTE-SPONVILLE ANDRE est 414 433 987. Le SIRET de son siège social est 414 433 987 00057. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11414433987.

Où se situe le siège social de COMTE-SPONVILLE ANDRE ?

Le siège social de COMTE-SPONVILLE ANDRE est situé 18 Crs de l'Elbe Hipark residence Serris Val d'Europe, 77700 Serris.