COMTOIS SEBASTIEN

Active

Siren528 276 264Entrepreneur individuel97400 SAINT-DENISCréée le 06 septembre 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

COMTOIS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 septembre 2010, identifié par le SIREN 528 276 264. Elle est domiciliée 82 rue de la Republique Appt 22 residence Frequence B, 97400 Saint-Denis. L'entreprise déclare le code NAF 9329Z comme activité principale.

Fiche d'identité de COMTOIS SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: COMTOIS SEBASTIEN
SIREN: 528 276 264
SIRET (siège): 528 276 264 00033
N° TVA intracommunautaire: FR27528276264Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 528 276 264
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9329Z
Date de création: 06 septembre 2010
Siège social: 82 RUE DE LA REPUBLIQUE APPT 22 RESIDENCE FREQUENCE B, 97400, SAINT-DENIS
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de COMTOIS SEBASTIEN

Autres activités récréatives et de loisirs

Finances de COMTOIS SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COMTOIS SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COMTOIS SEBASTIEN

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

97400 SAINT-DENISSiègeActif
528 276 264 00033 · ouvert le 20 mars 2019 · NAF 9329Z
97400 SAINT-DENISFermé
528 276 264 00017 · ouvert le 06 septembre 2010 · NAF 8552Z
97400 SAINT-DENISFermé
528 276 264 00025 · ouvert le 30 octobre 2017 · NAF 9329Z

Documents juridiques de COMTOIS SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COMTOIS SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COMTOIS SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COMTOIS SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COMTOIS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COMTOIS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COMTOIS SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 06 septembre 2010

Marchés publics de COMTOIS SEBASTIEN

data.gouv.fr

18 marchés publics ont été notifiés à COMTOIS SEBASTIEN et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2019 à 2025. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 3,5 M€.

LOT 3 DANCE URBAINE-PERISCO - ARE 2025-2027
COMMUNE DE SAINT DENIS (MAIRIE) · notifié le 31 juillet 2025 · Procédure avec négociation · 2 ans · 4 offres reçues
60,0 k€Services
LOT 2 DANSE EXPRESSIONS CORPORELLES ET SCENIQUES
COMMUNE DE SAINT DENIS (MAIRIE) · notifié le 03 mai 2024 · Procédure adaptée · 2 ans · 6 offres reçues
270 k€Services
LOT 2 DANSE EXPRESSIONS CORPORELLES ET SCENIQUES
COMMUNE DE SAINT DENIS (MAIRIE) · notifié le 19 janvier 2023 · Procédure adaptée · 2 ans
270 k€Services
LOT 2 DANSE EXPRESSIONS CORPORELLES ET SCENIQUES
COMMUNE DE SAINT DENIS (MAIRIE) · notifié le 19 janvier 2023 · Procédure adaptée · 2 ans
270 k€Services
LOT 2 DANSE EXPRESSIONS CORPORELLES ET SCENIQUES
COMMUNE DE SAINT DENIS (MAIRIE) · notifié le 19 janvier 2023 · Procédure adaptée · 2 ans
270 k€Services
LOT 2 DANSE EXPRESSIONS CORPORELLES ET SCENIQUES
COMMUNE DE SAINT DENIS (MAIRIE) · notifié le 19 janvier 2023 · Procédure adaptée · 2 ans
270 k€Services
LOT 2 DANSE EXPRESSIONS CORPORELLES ET SCENIQUES
COMMUNE DE SAINT DENIS (MAIRIE) · notifié le 19 janvier 2023 · Procédure adaptée · 2 ans
270 k€Services
LOT 2 DANSE EXPRESSIONS CORPORELLES ET SCENIQUES
COMMUNE DE SAINT DENIS (MAIRIE) · notifié le 19 janvier 2023 · Procédure adaptée · 2 ans
270 k€Services
LOT 2 DANSE EXPRESSIONS CORPORELLES ET SCENIQUES
COMMUNE DE SAINT DENIS (MAIRIE) · notifié le 19 janvier 2023 · Procédure adaptée · 2 ans
270 k€Services
LOT 2 DANSE EXPRESSIONS CORPORELLES ET SCENIQUES
COMMUNE DE SAINT DENIS (MAIRIE) · notifié le 19 janvier 2023 · Procédure adaptée · 2 ans
270 k€Services
LOT 2 DANSE EXPRESSIONS CORPORELLES ET SCENIQUES
COMMUNE DE SAINT DENIS (MAIRIE) · notifié le 19 janvier 2023 · Procédure adaptée · 2 ans
270 k€Services
LOT 2 DANSE EXPRESSIONS CORPORELLES ET SCENIQUES
COMMUNE DE SAINT DENIS (MAIRIE) · notifié le 19 janvier 2023 · Procédure adaptée · 2 ans
270 k€Services
LOT 6 ATELIERS FUN SPORT ET DANSES
COMMUNE DE SAINT DENIS (MAIRIE) · notifié le 30 décembre 2022 · Procédure adaptée · 2 ans
100 k€Services
LOT 3 - MARCHE DE PRESTATIONS SIMILAIRES ACTIVITES PERISCOLAIRES - DANSE ET EXPRESSIONS CORPORELLES
COMMUNE DE SAINT DENIS (MAIRIE) · notifié le 18 août 2022 · Procédure adaptée · 6 mois
40,0 k€Services
LOT 3 - MARCHE DE PRESTATIONS SIMILAIRES ACTIVITES PERISCOLAIRES - DANSE ET EXPRESSIONS CORPORELLES
COMMUNE DE SAINT DENIS (MAIRIE) · notifié le 18 août 2022 · Procédure adaptée · 6 mois
40,0 k€Services
LOT 3 - MARCHE DE PRESTATIONS SIMILAIRES ACTIVITES PERISCOLAIRES - DANSE ET EXPRESSIONS CORPORELLES
COMMUNE DE SAINT DENIS (MAIRIE) · notifié le 18 août 2022 · Procédure adaptée · 6 mois
40,0 k€Services
ACTIVITES DE LOISIRS DANS LE CADRE DES BONS PLANS VACANCES - JANVIER - JUILLET / AOUT 2020-2022 LOT 6 ATELIERS FUN SPORT, DANSE
COMMUNE DE SAINT DENIS (MAIRIE) · notifié le 13 novembre 2019 · Procédure adaptée · 3 ans
18,0 k€Services
Organisation des activités périscolaires dans les écoles primaires et élémentaires (années scolaires 2019-2022) - Lot 3 Danse et expressions corporelles
COMMUNE DE SAINT DENIS (MAIRIE) · notifié le 06 août 2019 · Procédure adaptée · 3 ans
227 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur COMTOIS SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de COMTOIS SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de COMTOIS SEBASTIEN est 528 276 264. Le SIRET de son siège social est 528 276 264 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27528276264.

Où se situe le siège social de COMTOIS SEBASTIEN ?

Le siège social de COMTOIS SEBASTIEN est situé 82 rue de la Republique Appt 22 residence Frequence B, 97400 Saint-Denis.