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CONARD PASCAL

Active
Siren404 660 680Entrepreneur individuel27180 Les Baux-Sainte-CroixCréée le 19 novembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 660 680, CONARD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 19 novembre 1995. Son siège social est situé 158 RTE de Breteuil, 27180 Les Baux-Sainte-Croix. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CONARD PASCAL

Dénomination
CONARD PASCAL
SIREN
404 660 680
SIRET (siège)
404 660 680 00012
N° TVA intracommunautaire
FR86404660680Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 660 680
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
19 novembre 1995
Siège social
158 RTE de Breteuil, 27180, Les Baux-Sainte-Croix
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CONARD PASCAL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CONARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONARD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27180 Les Baux-Sainte-CroixSiègeActif

    404 660 680 00012 · ouvert le 19 novembre 1995 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CONARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 novembre 1995

Questions fréquentes sur CONARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CONARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de CONARD PASCAL est 404 660 680. Le SIRET de son siège social est 404 660 680 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86404660680.

Où se situe le siège social de CONARD PASCAL ?

Le siège social de CONARD PASCAL est situé 158 RTE de Breteuil, 27180 Les Baux-Sainte-Croix.

CONARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CONARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONARD PASCAL.

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