CONCEPT CLOISONS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
CONCEPT CLOISONS est une SARL immatriculée le 24 octobre 2003 sous le numéro SIREN 450 076 823. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 Petite rue, 67880 Krautergersheim. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4332B. JEAN-FRANCOIS CLAUSS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de CONCEPT CLOISONS
INSEE- Dénomination
- CONCEPT CLOISONS
- SIREN
- 450 076 823
- SIRET (siège)
- 450 076 823 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR84450076823Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 450 076 823
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 4332B
- Date de création
- 24 octobre 2003
- Siège social
- 16 PETITE RUE, 67880, KRAUTERGERSHEIM
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CONCEPT CLOISONS
VENTE ET POSE DE CLOISONS, CLOISONS AMOVIBLES ET FAUX PLAFONDS, AMENAGEMENT DE BUREAUX
Finances de CONCEPT CLOISONS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CONCEPT CLOISONS
INSEEÉtablissements de CONCEPT CLOISONS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67880 KRAUTERGERSHEIMSiègeActif
450 076 823 00019 · ouvert le 08 septembre 2003 · NAF 4332B
Documents juridiques de CONCEPT CLOISONS
INPIComptes annuels de CONCEPT CLOISONS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONCEPT CLOISONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CONCEPT CLOISONS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONCEPT CLOISONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent CONCEPT CLOISONS. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 28 avril 2026 · N° 25/01763
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 11 septembre 2025 · N° 25/01315
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 31 juillet 2025 · N° 24/02298
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CONCEPT CLOISONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CONCEPT CLOISONS
BODACC19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de saverne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de saverne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de saverne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de saverne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal d'Instance de saverne
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE
- création
Date d'effet : 24 octobre 2003
Questions fréquentes sur CONCEPT CLOISONS
Quel est le numéro SIREN de CONCEPT CLOISONS ?
Le numéro SIREN de CONCEPT CLOISONS est 450 076 823. Le SIRET de son siège social est 450 076 823 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84450076823.
Qui dirige CONCEPT CLOISONS ?
CONCEPT CLOISONS est dirigée par JEAN-FRANCOIS CLAUSS, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CONCEPT CLOISONS ?
Le siège social de CONCEPT CLOISONS est situé 16 Petite rue, 67880 Krautergersheim.
CONCEPT CLOISONS est-elle toujours en activité ?
Oui, CONCEPT CLOISONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CONCEPT CLOISONS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONCEPT CLOISONS.
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