CONCEPT HABITAT 3D
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
CONCEPT HABITAT 3D est une SARL immatriculée le 18 mai 2021 sous le numéro SIREN 899 349 708. Son siège social est situé 3 Che des Fosses, 38118 Saint-Baudille-de-la-Tour. L'entreprise déclare le code NAF 7112B comme activité principale. KEVIN FRACHETTE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de CONCEPT HABITAT 3D
INSEE- Dénomination
- CONCEPT HABITAT 3D
- SIREN
- 899 349 708
- SIRET (siège)
- 899 349 708 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR53899349708Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 899 349 708
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 7112B
- Date de création
- 18 mai 2021
- Siège social
- 3 CHE DES FOSSES, 38118, SAINT-BAUDILLE-DE-LA-TOUR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CONCEPT HABITAT 3D
Maître d'oeuvre
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Finances de CONCEPT HABITAT 3D
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CONCEPT HABITAT 3D
INSEEÉtablissements de CONCEPT HABITAT 3D
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38118 SAINT-BAUDILLE-DE-LA-TOURSiègeActif
899 349 708 00011 · ouvert le 29 avril 2021 · NAF 7112B
Documents juridiques de CONCEPT HABITAT 3D
INPIComptes annuels de CONCEPT HABITAT 3D
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONCEPT HABITAT 3D. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CONCEPT HABITAT 3D
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONCEPT HABITAT 3D. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent CONCEPT HABITAT 3D. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 03 juin 2025 · N° 25/00165
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 17 décembre 2024 · N° 24/00556
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CONCEPT HABITAT 3D n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CONCEPT HABITAT 3D
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vienne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vienne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vienne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vienne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vienne
- création
Date d'effet : 18 mai 2021
Questions fréquentes sur CONCEPT HABITAT 3D
Quel est le numéro SIREN de CONCEPT HABITAT 3D ?
Le numéro SIREN de CONCEPT HABITAT 3D est 899 349 708. Le SIRET de son siège social est 899 349 708 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53899349708.
Qui dirige CONCEPT HABITAT 3D ?
CONCEPT HABITAT 3D est dirigée par KEVIN FRACHETTE, gérant.
Où se situe le siège social de CONCEPT HABITAT 3D ?
Le siège social de CONCEPT HABITAT 3D est situé 3 Che des Fosses, 38118 Saint-Baudille-de-la-Tour.
CONCEPT HABITAT 3D est-elle toujours en activité ?
Oui, CONCEPT HABITAT 3D est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CONCEPT HABITAT 3D est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONCEPT HABITAT 3D.
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