Conception de Documents Types

Active

Siren932 176 712SARL46090 MercuèsCréée le 22 août 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,0 k€
Effectif: Non publié

Conception de Documents Types est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 août 2024, identifiée par le SIREN 932 176 712. Elle est domiciliée 209 rue de l horloge, 46090 Mercuès. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6201Z. La direction est assurée par caroline Maury carion en qualité de gérant.

Fiche d'identité de Conception de Documents Types

INSEE

Dénomination: Conception de Documents Types
SIREN: 932 176 712
SIRET (siège): 932 176 712 00010
N° TVA intracommunautaire: FR69932176712Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 932 176 712
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 16 novembre 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social: 1 000 €
Code NAF / APE: 6201Z
Date de création: 22 août 2024
Siège social: 209 rue de l horloge, 46090, Mercuès
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Conception de Documents Types

La conception, développement de logiciels et outils informatiques, ainsi que leur exploitation et maintenance

Finances de Conception de Documents Types

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Conception de Documents Types

INSEE

caroline Maury carion

Gérant

Depuis la création (22 août 2024) · 2 ans

Établissements de Conception de Documents Types

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

46090 MercuèsSiègeActif
932 176 712 00010 · ouvert le 21 août 2024 · NAF 6201Z

Documents juridiques de Conception de Documents Types

INPI

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 août 2024

Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 21 août 2024

Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 21 août 2024

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 21 août 2024

Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 21 août 2024

Copie des statuts

Dépôt du 21 août 2024

Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Comptes annuels de Conception de Documents Types

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Conception de Documents Types. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Conception de Documents Types

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Conception de Documents Types. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant Conception de Documents Types n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de Conception de Documents Types n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Conception de Documents Types

BODACC

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

09 juin 2026Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de cahors
10 février 2026Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de cahors
28 août 2024Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-08-22 · Début d'activité : 2024-08-21

16 novembre 2024création
Date d'effet : 22 août 2024

Questions fréquentes sur Conception de Documents Types

Quel est le numéro SIREN de Conception de Documents Types ?

Le numéro SIREN de Conception de Documents Types est 932 176 712. Le SIRET de son siège social est 932 176 712 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69932176712.

Qui dirige Conception de Documents Types ?

Conception de Documents Types est dirigée par caroline Maury carion, gérant.

Où se situe le siège social de Conception de Documents Types ?

Le siège social de Conception de Documents Types est situé 209 rue de l horloge, 46090 Mercuès.