CONCEPTION ETUDE COORDINATION BATIMENT

Active

Siren398 931 188SNC49240 AVRILLECréée le 01 septembre 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CONCEPTION ETUDE COORDINATION BATIMENT est une SNC immatriculée le 1er septembre 1994 sous le numéro SIREN 398 931 188. Elle est domiciliée Che de la Salette Ctre Activite Garde Bat B, 49240 Avrille. L'entreprise déclare le code NAF 742A comme activité principale.

Fiche d'identité de CONCEPTION ETUDE COORDINATION BATIMENT

INSEE

Dénomination: CONCEPTION ETUDE COORDINATION BATIMENT
SIREN: 398 931 188
SIRET (siège): 398 931 188 00013
N° TVA intracommunautaire: FR10398931188Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 398 931 188
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique: Société en nom collectif
Code NAF / APE: 742A
Date de création: 01 septembre 1994
Siège social: CHE DE LA SALETTE CTRE ACTIVITE GARDE BAT B, 49240, AVRILLE
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de CONCEPTION ETUDE COORDINATION BATIMENT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONCEPTION ETUDE COORDINATION BATIMENT

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONCEPTION ETUDE COORDINATION BATIMENT

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

49240 AVRILLESiègeFermé
398 931 188 00013 · ouvert le 01 septembre 1994 · NAF 742A

Documents juridiques de CONCEPTION ETUDE COORDINATION BATIMENT

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 novembre 1994

Acte

Comptes annuels de CONCEPTION ETUDE COORDINATION BATIMENT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONCEPTION ETUDE COORDINATION BATIMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONCEPTION ETUDE COORDINATION BATIMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONCEPTION ETUDE COORDINATION BATIMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CONCEPTION ETUDE COORDINATION BATIMENT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CONCEPTION ETUDE COORDINATION BATIMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONCEPTION ETUDE COORDINATION BATIMENT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 février 2024création
Date d'effet : 01 septembre 1994

Questions fréquentes sur CONCEPTION ETUDE COORDINATION BATIMENT

Quel est le numéro SIREN de CONCEPTION ETUDE COORDINATION BATIMENT ?

Le numéro SIREN de CONCEPTION ETUDE COORDINATION BATIMENT est 398 931 188. Le SIRET de son siège social est 398 931 188 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10398931188.

Où se situe le siège social de CONCEPTION ETUDE COORDINATION BATIMENT ?

Le siège social de CONCEPTION ETUDE COORDINATION BATIMENT est situé Che de la Salette Ctre Activite Garde Bat B, 49240 Avrille.