CONCEPTION IMMOBILIERE
Active6831Z · Agences immobilières
CONCEPTION IMMOBILIERE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 octobre 2009, identifiée par le SIREN 517 516 241. Son siège social est situé 2 rue des Carrieres, 90850 Essert. Elle exerce une activité de agences immobilières (code NAF 6831Z).
Fiche d'identité de CONCEPTION IMMOBILIERE
INSEE- Dénomination
- CONCEPTION IMMOBILIERE
- SIREN
- 517 516 241
- SIRET (siège)
- 517 516 241 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR06517516241Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 517 516 241
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 14 octobre 2009
- Siège social
- 2 RUE DES CARRIERES, 90850, ESSERT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de CONCEPTION IMMOBILIERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CONCEPTION IMMOBILIERE
INSEEBODACCAnciens dirigeants (2)
Liquidateur · de octobre 2009 à août 2015
Gérant(e) · de octobre 2009 à février 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CONCEPTION IMMOBILIERE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 90850 ESSERTSiègeFermé
517 516 241 00018 · ouvert le 14 octobre 2009 · NAF 6831Z
- 25480 ECOLE-VALENTINFermé
517 516 241 00026 · ouvert le 10 décembre 2011 · NAF 6831Z
Documents juridiques de CONCEPTION IMMOBILIERE
INPIConformité de CONCEPTION IMMOBILIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONCEPTION IMMOBILIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CONCEPTION IMMOBILIERE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CONCEPTION IMMOBILIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CONCEPTION IMMOBILIERE
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Liquidateur : ILLANA-OLIVA Augustin
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculée le 2012-01-24 · Début d'activité : 2011-12-10
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-10-16 · Début d'activité : 2009-10-14
- création
Date d'effet : 14 octobre 2009
Questions fréquentes sur CONCEPTION IMMOBILIERE
Quel est le numéro SIREN de CONCEPTION IMMOBILIERE ?
Le numéro SIREN de CONCEPTION IMMOBILIERE est 517 516 241. Le SIRET de son siège social est 517 516 241 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06517516241.
Où se situe le siège social de CONCEPTION IMMOBILIERE ?
Le siège social de CONCEPTION IMMOBILIERE est situé 2 rue des Carrieres, 90850 Essert.
CONCEPTION IMMOBILIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, CONCEPTION IMMOBILIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CONCEPTION IMMOBILIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONCEPTION IMMOBILIERE.
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