CONCEPTION METAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 539 467 720, CONCEPTION METAL est une SARL créée le 14 mars 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de la Farniere Zac d Epinay, 69400 Gleize. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3101Z. Elle est dirigée par FABIEN MURILLIO, gérant.
Fiche d'identité de CONCEPTION METAL
INSEE- Dénomination
- CONCEPTION METAL
- SIREN
- 539 467 720
- SIRET (siège)
- 539 467 720 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR76539467720Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 539 467 720
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 3101Z
- Date de création
- 14 mars 2012
- Siège social
- RUE DE LA FARNIERE ZAC D EPINAY, 69400, GLEIZE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CONCEPTION METAL
FABRICATION DE MEUBLES CONTEMPORAINS EN ACIER
Finances de CONCEPTION METAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CONCEPTION METAL
INSEEÉtablissements de CONCEPTION METAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69400 GLEIZESiègeActif
539 467 720 00022 · ouvert le 01 septembre 2013 · NAF 3101Z
- 69430 SAINT-DIDIER-SUR-BEAUJEUFermé
539 467 720 00014 · ouvert le 13 février 2012 · NAF 3101Z
Documents juridiques de CONCEPTION METAL
INPIComptes annuels de CONCEPTION METAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONCEPTION METAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CONCEPTION METAL
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour CONCEPTION METAL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 05 mars 2015. Clôturée le 10 septembre 2015 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 10 septembre 2015 · publié le 25 septembre 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 05 mars 2015 · publié le 19 mars 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur SCP Noiraix-Pey-Harvey Représentée par Me Martine Noiraix-Pey 1750 route de Riottier 69400 Limas. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
1 décision de justice publiée en open data mentionne CONCEPTION METAL. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 09 février 2024 · N° 23/00332
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CONCEPTION METAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CONCEPTION METAL
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 10 septembre 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 5 mars 2015 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur SCP Noiraix-Pey-Harvey Représentée par Me Martine Noiraix-Pey 1750 route de Riottier 69400 Limas. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- CréationsAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-02-13
- création
Date d'effet : 14 mars 2012
Questions fréquentes sur CONCEPTION METAL
Quel est le numéro SIREN de CONCEPTION METAL ?
Le numéro SIREN de CONCEPTION METAL est 539 467 720. Le SIRET de son siège social est 539 467 720 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76539467720.
Qui dirige CONCEPTION METAL ?
CONCEPTION METAL est dirigée par FABIEN MURILLIO, gérant.
Où se situe le siège social de CONCEPTION METAL ?
Le siège social de CONCEPTION METAL est situé rue de la Farniere Zac d Epinay, 69400 Gleize.
CONCEPTION METAL est-elle toujours en activité ?
Oui, CONCEPTION METAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CONCEPTION METAL est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. CONCEPTION METAL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 10 septembre 2015 pour insuffisance d'actif.
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