CONCEPTION REALISATION BATIMENT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 382 301 091, CONCEPTION REALISATION BATIMENT est une SARL créée le 25 juin 1991. Son siège social est situé zi de la Valliere, 06730 Saint-Andre-de-la-Roche. L'entreprise déclare le code NAF 452V comme activité principale.
Fiche d'identité de CONCEPTION REALISATION BATIMENT
INSEE- Dénomination
- CONCEPTION REALISATION BATIMENT
- SIREN
- 382 301 091
- SIRET (siège)
- 382 301 091 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR20382301091Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 301 091
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 452V
- Date de création
- 25 juin 1991
- Siège social
- ZI DE LA VALLIERE, 06730, SAINT-ANDRE-DE-LA-ROCHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de CONCEPTION REALISATION BATIMENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CONCEPTION REALISATION BATIMENT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CONCEPTION REALISATION BATIMENT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06730 SAINT-ANDRE-DE-LA-ROCHESiègeFermé
382 301 091 00015 · ouvert le 25 juin 1991 · NAF 452V
Documents juridiques de CONCEPTION REALISATION BATIMENT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CONCEPTION REALISATION BATIMENT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONCEPTION REALISATION BATIMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CONCEPTION REALISATION BATIMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONCEPTION REALISATION BATIMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne CONCEPTION REALISATION BATIMENT. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 J
Décision du 15 juillet 2024 · N° 19/01453
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CONCEPTION REALISATION BATIMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CONCEPTION REALISATION BATIMENT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 juin 1991
Questions fréquentes sur CONCEPTION REALISATION BATIMENT
Quel est le numéro SIREN de CONCEPTION REALISATION BATIMENT ?
Le numéro SIREN de CONCEPTION REALISATION BATIMENT est 382 301 091. Le SIRET de son siège social est 382 301 091 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20382301091.
Où se situe le siège social de CONCEPTION REALISATION BATIMENT ?
Le siège social de CONCEPTION REALISATION BATIMENT est situé zi de la Valliere, 06730 Saint-Andre-de-la-Roche.
CONCEPTION REALISATION BATIMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, CONCEPTION REALISATION BATIMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CONCEPTION REALISATION BATIMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONCEPTION REALISATION BATIMENT.
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