CONCEPTION TECHNIQUE ET NORMALISATION

Active

Siren338 583 875SARL69600 OULLINS-PIERRE-BENITECréée le 01 septembre 1986

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CONCEPTION TECHNIQUE ET NORMALISATION est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1986, identifiée par le SIREN 338 583 875. Son siège social est situé 77 rue Pierre Semard, 69600 Oullins-Pierre-Benite. L'entreprise déclare le code NAF 742C comme activité principale.

Fiche d'identité de CONCEPTION TECHNIQUE ET NORMALISATION

INSEE

Dénomination: CONCEPTION TECHNIQUE ET NORMALISATION
SIREN: 338 583 875
SIRET (siège): 338 583 875 00012
N° TVA intracommunautaire: FR35338583875Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 338 583 875
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 742C
Date de création: 01 septembre 1986
Siège social: 77 RUE PIERRE SEMARD, 69600, OULLINS-PIERRE-BENITE
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de CONCEPTION TECHNIQUE ET NORMALISATION

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONCEPTION TECHNIQUE ET NORMALISATION

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONCEPTION TECHNIQUE ET NORMALISATION

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

69600 OULLINS-PIERRE-BENITESiègeFermé
338 583 875 00012 · ouvert le 01 septembre 1986 · NAF 742C

Documents juridiques de CONCEPTION TECHNIQUE ET NORMALISATION

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 décembre 1993

Acte

Dépôt du 24 février 1993

Acte

Comptes annuels de CONCEPTION TECHNIQUE ET NORMALISATION

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONCEPTION TECHNIQUE ET NORMALISATION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONCEPTION TECHNIQUE ET NORMALISATION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONCEPTION TECHNIQUE ET NORMALISATION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CONCEPTION TECHNIQUE ET NORMALISATION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CONCEPTION TECHNIQUE ET NORMALISATION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONCEPTION TECHNIQUE ET NORMALISATION

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 février 2024création
Date d'effet : 01 septembre 1986

Questions fréquentes sur CONCEPTION TECHNIQUE ET NORMALISATION

Quel est le numéro SIREN de CONCEPTION TECHNIQUE ET NORMALISATION ?

Le numéro SIREN de CONCEPTION TECHNIQUE ET NORMALISATION est 338 583 875. Le SIRET de son siège social est 338 583 875 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35338583875.

Où se situe le siège social de CONCEPTION TECHNIQUE ET NORMALISATION ?

Le siège social de CONCEPTION TECHNIQUE ET NORMALISATION est situé 77 rue Pierre Semard, 69600 Oullins-Pierre-Benite.