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CONCHE PASCAL

Active
Siren827 522 194Entrepreneur individuel38112 AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORSCréée le 15 décembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 827 522 194, CONCHE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 15 décembre 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Faures, 38112 Autrans-Meaudre en Vercors. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.

Fiche d'identité de CONCHE PASCAL

Dénomination
CONCHE PASCAL
SIREN
827 522 194
SIRET (siège)
827 522 194 00014
N° TVA intracommunautaire
FR04827522194Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 827 522 194
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
15 décembre 2016
Siège social
LES FAURES, 38112, AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CONCHE PASCAL

Autre création artistique

Finances de CONCHE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONCHE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONCHE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38112 AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORSSiègeActif

    827 522 194 00014 · ouvert le 15 décembre 2016 · NAF 9003B

Documents juridiques de CONCHE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONCHE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONCHE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONCHE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONCHE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONCHE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONCHE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2016

Questions fréquentes sur CONCHE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CONCHE PASCAL ?

Le numéro SIREN de CONCHE PASCAL est 827 522 194. Le SIRET de son siège social est 827 522 194 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04827522194.

Où se situe le siège social de CONCHE PASCAL ?

Le siège social de CONCHE PASCAL est situé Les Faures, 38112 Autrans-Meaudre en Vercors.

CONCHE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CONCHE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONCHE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONCHE PASCAL.

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