CONDAMINE JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CONDAMINE JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 1993 sous le numéro SIREN 392 897 864. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue du Moulin Perrault, 42100 Saint-Etienne. Son activité principale relève du code NAF 6820B.
Fiche d'identité de CONDAMINE JEAN
INSEE- Dénomination
- CONDAMINE JEAN
- SIREN
- 392 897 864
- SIRET (siège)
- 392 897 864 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR44392897864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 897 864
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 février 1993
- Siège social
- 15 RUE DU MOULIN PERRAULT, 42100, SAINT-ETIENNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CONDAMINE JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de CONDAMINE JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CONDAMINE JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CONDAMINE JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 42100 SAINT-ETIENNESiègeActif
392 897 864 00022 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 6820B
- 42000 SAINT-ETIENNEFermé
392 897 864 00014 · ouvert le 01 février 1993 · NAF 6820A
Documents juridiques de CONDAMINE JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CONDAMINE JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONDAMINE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CONDAMINE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONDAMINE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CONDAMINE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CONDAMINE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 1993
Questions fréquentes sur CONDAMINE JEAN
Quel est le numéro SIREN de CONDAMINE JEAN ?
Le numéro SIREN de CONDAMINE JEAN est 392 897 864. Le SIRET de son siège social est 392 897 864 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44392897864.
Où se situe le siège social de CONDAMINE JEAN ?
Le siège social de CONDAMINE JEAN est situé 15 rue du Moulin Perrault, 42100 Saint-Etienne.
CONDAMINE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CONDAMINE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CONDAMINE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONDAMINE JEAN.
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