CONDAMINE PASCAL

Active

Siren509 133 468Entrepreneur individuel15600 MAURSCréée le 18 novembre 2008

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 509 133 468, CONDAMINE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 18 novembre 2008. Son siège social est situé 46 rue Tour de Ville Chez Mme Condamine, 15600 Maurs. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4619B.

Fiche d'identité de CONDAMINE PASCAL

INSEE

Dénomination: CONDAMINE PASCAL
SIREN: 509 133 468
SIRET (siège): 509 133 468 00041
N° TVA intracommunautaire: FR04509133468Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 509 133 468
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4619B
Date de création: 18 novembre 2008
Siège social: 46 RUE TOUR DE VILLE CHEZ MME CONDAMINE, 15600, MAURS
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de CONDAMINE PASCAL

Commerce de produits à l'international

Finances de CONDAMINE PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONDAMINE PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONDAMINE PASCAL

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

15600 MAURSSiègeActif
509 133 468 00041 · ouvert le 21 avril 2014 · NAF 4619B
15600 MONTMURATFermé
509 133 468 00025 · ouvert le 01 mai 2011 · NAF 7311Z
15000 AURILLACFermé
509 133 468 00033 · ouvert le 21 avril 2014 · NAF 4619B

Documents juridiques de CONDAMINE PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONDAMINE PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONDAMINE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONDAMINE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONDAMINE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONDAMINE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONDAMINE PASCAL

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

08 mai 2016Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-04-21

06 juillet 2024création
Date d'effet : 18 novembre 2008

Questions fréquentes sur CONDAMINE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CONDAMINE PASCAL ?

Le numéro SIREN de CONDAMINE PASCAL est 509 133 468. Le SIRET de son siège social est 509 133 468 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04509133468.

Où se situe le siège social de CONDAMINE PASCAL ?

Le siège social de CONDAMINE PASCAL est situé 46 rue Tour de Ville Chez Mme Condamine, 15600 Maurs.