CONDAMINES PASCAL

Active

Siren453 202 400Entrepreneur individuel26110 NYONSCréée le 01 janvier 2003

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 453 202 400, CONDAMINES PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2003. Elle est domiciliée Qua les Tuilieres, 26110 Nyons. L'entreprise déclare le code NAF 0124Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CONDAMINES PASCAL

INSEE

Dénomination: CONDAMINES PASCAL
SIREN: 453 202 400
SIRET (siège): 453 202 400 00025
N° TVA intracommunautaire: FR19453202400Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 453 202 400
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0124Z
Date de création: 01 janvier 2003
Siège social: QUA LES TUILIERES, 26110, NYONS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de CONDAMINES PASCAL

Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CONDAMINES PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONDAMINES PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONDAMINES PASCAL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

26110 NYONSSiègeActif
453 202 400 00025 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 0124Z
26110 NYONSFermé
453 202 400 00017 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 4781Z

Documents juridiques de CONDAMINES PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONDAMINES PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONDAMINES PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONDAMINES PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONDAMINES PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONDAMINES PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONDAMINES PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2003

Questions fréquentes sur CONDAMINES PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CONDAMINES PASCAL ?

Le numéro SIREN de CONDAMINES PASCAL est 453 202 400. Le SIRET de son siège social est 453 202 400 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19453202400.

Où se situe le siège social de CONDAMINES PASCAL ?

Le siège social de CONDAMINES PASCAL est situé Qua les Tuilieres, 26110 Nyons.