CONDAT JOCELYNE
Active8552Z · Enseignement culturel
CONDAT JOCELYNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juillet 2009, identifié par le SIREN 513 642 934. Son siège social est situé 509 RTE du Mont, 38420 Revel. Elle exerce une activité de enseignement culturel (code NAF 8552Z).
Fiche d'identité de CONDAT JOCELYNE
INSEE- Dénomination
- CONDAT JOCELYNE
- SIREN
- 513 642 934
- SIRET (siège)
- 513 642 934 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR06513642934Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 642 934
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 10 octobre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8552Z - Enseignement culturel
- Date de création
- 15 juillet 2009
- Siège social
- 509 RTE du Mont, 38420, Revel
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
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Objet social de CONDAT JOCELYNE
Enseignement culturel
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Établissements de CONDAT JOCELYNE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 38420 RevelSiègeActif
513 642 934 00030 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 8552Z
- 69230 SAINT-GENIS-LAVALFermé
513 642 934 00014 · ouvert le 15 juillet 2009 · NAF 8559A
- 38660 LumbinFermé
513 642 934 00022 · ouvert le 25 juin 2014 · NAF 8552Z
Conformité de CONDAT JOCELYNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONDAT JOCELYNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CONDAT JOCELYNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CONDAT JOCELYNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 juillet 2009
Questions fréquentes sur CONDAT JOCELYNE
Quel est le numéro SIREN de CONDAT JOCELYNE ?
Le numéro SIREN de CONDAT JOCELYNE est 513 642 934. Le SIRET de son siège social est 513 642 934 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06513642934.
Où se situe le siège social de CONDAT JOCELYNE ?
Le siège social de CONDAT JOCELYNE est situé 509 RTE du Mont, 38420 Revel.
CONDAT JOCELYNE est-elle toujours en activité ?
Oui, CONDAT JOCELYNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CONDAT JOCELYNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONDAT JOCELYNE.
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