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CONDE MOUSSA

Active
Siren444 285 175Entrepreneur individuel87000 LIMOGESCréée le 08 novembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CONDE MOUSSA est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 novembre 2002 sous le numéro SIREN 444 285 175. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue Jean-Baptiste Ruchaud, 87000 Limoges. L'entreprise déclare le code NAF 5320Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CONDE MOUSSA

Dénomination
CONDE MOUSSA
SIREN
444 285 175
SIRET (siège)
444 285 175 00022
N° TVA intracommunautaire
FR71444285175Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 285 175
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5320Z
Date de création
08 novembre 2002
Siège social
13 RUE JEAN-BAPTISTE RUCHAUD, 87000, LIMOGES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CONDE MOUSSA

Coursier a vélo

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Finances de CONDE MOUSSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONDE MOUSSA

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CONDE MOUSSA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 87000 LIMOGESSiègeActif

    444 285 175 00022 · ouvert le 19 juin 2020 · NAF 5320Z

  • 87000 LIMOGESFermé

    444 285 175 00014 · ouvert le 08 novembre 2002 · NAF 930N

Documents juridiques de CONDE MOUSSA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONDE MOUSSA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONDE MOUSSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONDE MOUSSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONDE MOUSSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONDE MOUSSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONDE MOUSSA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-08-17 · Début d'activité : 2020-06-19

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 2002

Questions fréquentes sur CONDE MOUSSA

Quel est le numéro SIREN de CONDE MOUSSA ?

Le numéro SIREN de CONDE MOUSSA est 444 285 175. Le SIRET de son siège social est 444 285 175 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71444285175.

Où se situe le siège social de CONDE MOUSSA ?

Le siège social de CONDE MOUSSA est situé 13 rue Jean-Baptiste Ruchaud, 87000 Limoges.

CONDE MOUSSA est-elle toujours en activité ?

Oui, CONDE MOUSSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONDE MOUSSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONDE MOUSSA.

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