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CONDE MOUSSA

Active
Siren820 395 283Entrepreneur individuel75019 PARISCréée le 01 avril 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CONDE MOUSSA est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2016, identifié par le SIREN 820 395 283. Elle est domiciliée 26 rue Armand Carrel, 75019 Paris. Son activité principale relève du code NAF 4932Z.

Fiche d'identité de CONDE MOUSSA

Dénomination
CONDE MOUSSA
SIREN
820 395 283
SIRET (siège)
820 395 283 00014
N° TVA intracommunautaire
FR11820395283Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 395 283
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z
Date de création
01 avril 2016
Siège social
26 RUE ARMAND CARREL, 75019, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CONDE MOUSSA

Transports de voyageurs par taxis

Finances de CONDE MOUSSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONDE MOUSSA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONDE MOUSSA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75019 PARISSiègeActif

    820 395 283 00014 · ouvert le 01 avril 2016 · NAF 4932Z

Documents juridiques de CONDE MOUSSA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONDE MOUSSA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONDE MOUSSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONDE MOUSSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONDE MOUSSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONDE MOUSSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONDE MOUSSA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2016

Questions fréquentes sur CONDE MOUSSA

Quel est le numéro SIREN de CONDE MOUSSA ?

Le numéro SIREN de CONDE MOUSSA est 820 395 283. Le SIRET de son siège social est 820 395 283 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11820395283.

Où se situe le siège social de CONDE MOUSSA ?

Le siège social de CONDE MOUSSA est situé 26 rue Armand Carrel, 75019 Paris.

CONDE MOUSSA est-elle toujours en activité ?

Oui, CONDE MOUSSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONDE MOUSSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONDE MOUSSA.

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