CONDE MOUSSA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CONDE MOUSSA est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 août 2017 sous le numéro SIREN 831 661 350. Son siège social est situé 190 rue Saint-Charles, 75015 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 5320Z comme activité principale.
Fiche d'identité de CONDE MOUSSA
INSEE- Dénomination
- CONDE MOUSSA
- SIREN
- 831 661 350
- SIRET (siège)
- 831 661 350 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR17831661350Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 831 661 350
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5320Z
- Date de création
- 20 août 2017
- Siège social
- 190 RUE SAINT-CHARLES, 75015, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CONDE MOUSSA
Autres activités de poste et de courrier
Finances de CONDE MOUSSA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CONDE MOUSSA
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CONDE MOUSSA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75015 PARISSiègeActif
831 661 350 00015 · ouvert le 20 août 2017 · NAF 5320Z
Documents juridiques de CONDE MOUSSA
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CONDE MOUSSA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONDE MOUSSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CONDE MOUSSA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONDE MOUSSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CONDE MOUSSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CONDE MOUSSA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 août 2017
Questions fréquentes sur CONDE MOUSSA
Quel est le numéro SIREN de CONDE MOUSSA ?
Le numéro SIREN de CONDE MOUSSA est 831 661 350. Le SIRET de son siège social est 831 661 350 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17831661350.
Où se situe le siège social de CONDE MOUSSA ?
Le siège social de CONDE MOUSSA est situé 190 rue Saint-Charles, 75015 Paris.
CONDE MOUSSA est-elle toujours en activité ?
Oui, CONDE MOUSSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 août 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CONDE MOUSSA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONDE MOUSSA.
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