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CONDE MOUSSA

Active
Siren911 728 996Entrepreneur individuel69001 LYONCréée le 26 décembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CONDE MOUSSA est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 décembre 2022, identifié par le SIREN 911 728 996. Elle est domiciliée 2 rue Coysevox Bureau 3, 69001 Lyon. L'entreprise déclare le code NAF 4321A comme activité principale.

Fiche d'identité de CONDE MOUSSA

Dénomination
CONDE MOUSSA
SIREN
911 728 996
SIRET (siège)
911 728 996 00032
N° TVA intracommunautaire
FR12911728996Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 911 728 996
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4321A
Date de création
26 décembre 2022
Siège social
2 RUE COYSEVOX BUREAU 3, 69001, LYON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CONDE MOUSSA

INSTALLATION ELECTRIQUE POSE DE FIBRE OPTIQUE

Finances de CONDE MOUSSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONDE MOUSSA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONDE MOUSSA

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69001 LYONSiègeActif

    911 728 996 00032 · ouvert le 13 juin 2023 · NAF 4321A

  • 69007 LYONFermé

    911 728 996 00016 · ouvert le 01 avril 2022 · NAF 5320Z

  • 69310 OULLINS-PIERRE-BENITEFermé

    911 728 996 00024 · ouvert le 01 avril 2022 · NAF 8121Z

Documents juridiques de CONDE MOUSSA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONDE MOUSSA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONDE MOUSSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONDE MOUSSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONDE MOUSSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONDE MOUSSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONDE MOUSSA

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-04-01

  1. création

    Date d'effet : 26 décembre 2022

Questions fréquentes sur CONDE MOUSSA

Quel est le numéro SIREN de CONDE MOUSSA ?

Le numéro SIREN de CONDE MOUSSA est 911 728 996. Le SIRET de son siège social est 911 728 996 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12911728996.

Où se situe le siège social de CONDE MOUSSA ?

Le siège social de CONDE MOUSSA est situé 2 rue Coysevox Bureau 3, 69001 Lyon.

CONDE MOUSSA est-elle toujours en activité ?

Oui, CONDE MOUSSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONDE MOUSSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONDE MOUSSA.

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