CheckersProcédures

CONDE MOUSSA

Active
Siren992 109 652Entrepreneur individuel78390 Bois-d'ArcyCréée le 02 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CONDE MOUSSA est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 octobre 2025 sous le numéro SIREN 992 109 652. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 RUE Jacques Tati CHEZ-ALJT,BOITE-C118, 78390 Bois-d'Arcy. Son activité principale relève du code NAF 5320Z.

Fiche d'identité de CONDE MOUSSA

Dénomination
CONDE MOUSSA
SIREN
992 109 652
SIRET (siège)
992 109 652 00014
N° TVA intracommunautaire
FR77992109652Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 109 652
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5320Z
Date de création
02 octobre 2025
Siège social
11 RUE Jacques Tati CHEZ-ALJT,BOITE-C118, 78390, Bois-d'Arcy
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CONDE MOUSSA

LIVRAISON DE REPAS AU DOMICILE A VÉLO

Finances de CONDE MOUSSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONDE MOUSSA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONDE MOUSSA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78390 Bois-d'ArcySiègeActif

    992 109 652 00014 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 5320Z

Documents juridiques de CONDE MOUSSA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONDE MOUSSA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONDE MOUSSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONDE MOUSSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONDE MOUSSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONDE MOUSSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONDE MOUSSA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-02 · Début d'activité : 2025-10-01

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 2025

Questions fréquentes sur CONDE MOUSSA

Quel est le numéro SIREN de CONDE MOUSSA ?

Le numéro SIREN de CONDE MOUSSA est 992 109 652. Le SIRET de son siège social est 992 109 652 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77992109652.

Où se situe le siège social de CONDE MOUSSA ?

Le siège social de CONDE MOUSSA est situé 11 RUE Jacques Tati CHEZ-ALJT,BOITE-C118, 78390 Bois-d'Arcy.

CONDE MOUSSA est-elle toujours en activité ?

Oui, CONDE MOUSSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONDE MOUSSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONDE MOUSSA.

Entreprises similaires

Même activité à Bois-d'Arcy

Entreprises autres activités de poste et de courrier

Toutes les entreprises avec le code NAF 5320Z

Autres activités de poste et de courrier à Bois-d'Arcy

Entreprises du même secteur à Bois-d'Arcy

Entreprises à Bois-d'Arcy

Toutes les entreprises à Bois-d'Arcy