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CONDE SEBASTIEN

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Siren511 807 489Entrepreneur individuel13160 CHATEAURENARDCréée le 01 mai 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 511 807 489, CONDE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 2009. Son siège social est situé 38 av de la Liberation Appartement du Bas, 13160 Chateaurenard. Son activité principale relève du code NAF 4339Z.

Fiche d'identité de CONDE SEBASTIEN

Dénomination
CONDE SEBASTIEN
SIREN
511 807 489
SIRET (siège)
511 807 489 00014
N° TVA intracommunautaire
FR70511807489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 807 489
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4339Z
Date de création
01 mai 2009
Siège social
38 AV DE LA LIBERATION APPARTEMENT DU BAS, 13160, CHATEAURENARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CONDE SEBASTIEN

Autres travaux de finition

Finances de CONDE SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONDE SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONDE SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13160 CHATEAURENARDSiègeActif

    511 807 489 00014 · ouvert le 01 mai 2009 · NAF 4339Z

Documents juridiques de CONDE SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONDE SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONDE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONDE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONDE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONDE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONDE SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2009

Questions fréquentes sur CONDE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de CONDE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de CONDE SEBASTIEN est 511 807 489. Le SIRET de son siège social est 511 807 489 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70511807489.

Où se situe le siège social de CONDE SEBASTIEN ?

Le siège social de CONDE SEBASTIEN est situé 38 av de la Liberation Appartement du Bas, 13160 Chateaurenard.

CONDE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, CONDE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONDE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONDE SEBASTIEN.

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