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CONDE SEBASTIEN

Active
Siren838 662 575Entrepreneur individuel14250 CHOUAINCréée le 01 mars 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CONDE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2018, identifié par le SIREN 838 662 575. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Francois Bouin, 14250 Chouain. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de CONDE SEBASTIEN

Dénomination
CONDE SEBASTIEN
SIREN
838 662 575
SIRET (siège)
838 662 575 00011
N° TVA intracommunautaire
FR88838662575Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 838 662 575
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 mars 2018
Siège social
RUE FRANCOIS BOUIN, 14250, CHOUAIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CONDE SEBASTIEN

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de CONDE SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONDE SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONDE SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14250 CHOUAINSiègeActif

    838 662 575 00011 · ouvert le 01 mars 2018 · NAF 0142Z

Documents juridiques de CONDE SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONDE SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONDE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONDE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONDE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONDE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONDE SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2018

Questions fréquentes sur CONDE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de CONDE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de CONDE SEBASTIEN est 838 662 575. Le SIRET de son siège social est 838 662 575 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88838662575.

Où se situe le siège social de CONDE SEBASTIEN ?

Le siège social de CONDE SEBASTIEN est situé rue Francois Bouin, 14250 Chouain.

CONDE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, CONDE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONDE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONDE SEBASTIEN.

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