CONDEMINE LOIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CONDEMINE LOIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 décembre 1998, identifié par le SIREN 421 492 687. Le siège social de l'entreprise se trouve Saburin, 69430 Quincie-en-Beaujolais. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.
Fiche d'identité de CONDEMINE LOIC
INSEE- Dénomination
- CONDEMINE LOIC
- SIREN
- 421 492 687
- SIRET (siège)
- 421 492 687 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR41421492687Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 421 492 687
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 30 décembre 1998
- Siège social
- SABURIN, 69430, QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CONDEMINE LOIC
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de CONDEMINE LOIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CONDEMINE LOIC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CONDEMINE LOIC
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 69430 QUINCIE-EN-BEAUJOLAISSiègeActif
421 492 687 00015 · ouvert le 30 décembre 1998 · NAF 0121Z
- 69430 QUINCIE-EN-BEAUJOLAISActif
421 492 687 00031 · ouvert le 23 novembre 2019 · NAF 6820A
Documents juridiques de CONDEMINE LOIC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CONDEMINE LOIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONDEMINE LOIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CONDEMINE LOIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONDEMINE LOIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CONDEMINE LOIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CONDEMINE LOIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 décembre 1998
Questions fréquentes sur CONDEMINE LOIC
Quel est le numéro SIREN de CONDEMINE LOIC ?
Le numéro SIREN de CONDEMINE LOIC est 421 492 687. Le SIRET de son siège social est 421 492 687 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41421492687.
Où se situe le siège social de CONDEMINE LOIC ?
Le siège social de CONDEMINE LOIC est situé Saburin, 69430 Quincie-en-Beaujolais.
CONDEMINE LOIC est-elle toujours en activité ?
Oui, CONDEMINE LOIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CONDEMINE LOIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONDEMINE LOIC.
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