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CONDETTE PASCAL

Active
Siren342 644 101Entrepreneur individuel21390 CLAMEREYCréée le 21 octobre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CONDETTE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 octobre 1987 sous le numéro SIREN 342 644 101. Elle est domiciliée Grande rue, 21390 Clamerey. Son activité principale relève du code NAF 4399C.

Fiche d'identité de CONDETTE PASCAL

Dénomination
CONDETTE PASCAL
SIREN
342 644 101
SIRET (siège)
342 644 101 00020
N° TVA intracommunautaire
FR35342644101Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 342 644 101
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
21 octobre 1987
Siège social
GRANDE RUE, 21390, CLAMEREY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CONDETTE PASCAL

Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment

Finances de CONDETTE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONDETTE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONDETTE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21390 CLAMEREYSiègeActif

    342 644 101 00020 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 4399C

Documents juridiques de CONDETTE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONDETTE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONDETTE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONDETTE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONDETTE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONDETTE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONDETTE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 1987

Questions fréquentes sur CONDETTE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CONDETTE PASCAL ?

Le numéro SIREN de CONDETTE PASCAL est 342 644 101. Le SIRET de son siège social est 342 644 101 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35342644101.

Où se situe le siège social de CONDETTE PASCAL ?

Le siège social de CONDETTE PASCAL est situé Grande rue, 21390 Clamerey.

CONDETTE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CONDETTE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONDETTE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONDETTE PASCAL.

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