CONDUCHE FRANCIS
Active0147Z · Élevage de volailles
CONDUCHE FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 398 292 615. Elle est domiciliée Mas de Rebelou, 46230 Escamps. Elle exerce une activité de élevage de volailles (code NAF 0147Z).
Fiche d'identité de CONDUCHE FRANCIS
INSEE- Dénomination
- CONDUCHE FRANCIS
- SIREN
- 398 292 615
- SIRET (siège)
- 398 292 615 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR41398292615Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 292 615
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0147Z - Élevage de volailles
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- MAS DE REBELOU, 46230, ESCAMPS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CONDUCHE FRANCIS
Élevage de volailles
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Établissements de CONDUCHE FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46230 ESCAMPSSiègeActif
398 292 615 00018 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0147Z
Conformité de CONDUCHE FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONDUCHE FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CONDUCHE FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CONDUCHE FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur CONDUCHE FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de CONDUCHE FRANCIS ?
Le numéro SIREN de CONDUCHE FRANCIS est 398 292 615. Le SIRET de son siège social est 398 292 615 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41398292615.
Où se situe le siège social de CONDUCHE FRANCIS ?
Le siège social de CONDUCHE FRANCIS est situé Mas de Rebelou, 46230 Escamps.
CONDUCHE FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, CONDUCHE FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CONDUCHE FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONDUCHE FRANCIS.
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