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CONEDERA JEAN

Active
Siren489 063 974Entrepreneur individuel70360 SCEY-SUR-SAONE-ET-SAINT-ALBINCréée le 01 mars 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CONEDERA JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2006, identifié par le SIREN 489 063 974. Elle est domiciliée 16 rue de la Baume, 70360 Scey-sur-Saone-et-Saint-Albin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de CONEDERA JEAN

Dénomination
CONEDERA JEAN
SIREN
489 063 974
SIRET (siège)
489 063 974 00013
N° TVA intracommunautaire
FR04489063974Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 063 974
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 mars 2006
Siège social
16 RUE DE LA BAUME, 70360, SCEY-SUR-SAONE-ET-SAINT-ALBIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CONEDERA JEAN

Autre création artistique

Finances de CONEDERA JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONEDERA JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONEDERA JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70360 SCEY-SUR-SAONE-ET-SAINT-ALBINSiègeActif

    489 063 974 00013 · ouvert le 01 mars 2006 · NAF 9003B

Documents juridiques de CONEDERA JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONEDERA JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONEDERA JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONEDERA JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONEDERA JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONEDERA JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONEDERA JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2006

Questions fréquentes sur CONEDERA JEAN

Quel est le numéro SIREN de CONEDERA JEAN ?

Le numéro SIREN de CONEDERA JEAN est 489 063 974. Le SIRET de son siège social est 489 063 974 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04489063974.

Où se situe le siège social de CONEDERA JEAN ?

Le siège social de CONEDERA JEAN est situé 16 rue de la Baume, 70360 Scey-sur-Saone-et-Saint-Albin.

CONEDERA JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CONEDERA JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONEDERA JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONEDERA JEAN.

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