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CONEGAN PROCESS

Active
Siren381 114 578SA62126 WIMILLECréée le 04 mars 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CONEGAN PROCESS est une SA immatriculée le 4 mars 1991 sous le numéro SIREN 381 114 578. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Rte de la Tresorerie zone Industrielle, 62126 Wimille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 152Z.

Fiche d'identité de CONEGAN PROCESS

Dénomination
CONEGAN PROCESS
SIREN
381 114 578
SIRET (siège)
381 114 578 00010
N° TVA intracommunautaire
FR90381114578Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 114 578
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
152Z
Date de création
04 mars 1991
Siège social
5 RTE DE LA TRESORERIE ZONE INDUSTRIELLE, 62126, WIMILLE
Établissements
2
Statut
Active

Finances de CONEGAN PROCESS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONEGAN PROCESS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONEGAN PROCESS

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 62126 WIMILLESiègeFermé

    381 114 578 00010 · ouvert le 04 mars 1991 · NAF 152Z

  • 13014 MARSEILLE 14Fermé

    381 114 578 00028 · ouvert le 01 septembre 1995 · NAF 152Z

Documents juridiques de CONEGAN PROCESS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 septembre 1998

  • Acte

Dépôt du 10 août 1994

  • Acte

Dépôt du 08 février 1994

  • Acte

Comptes annuels de CONEGAN PROCESS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONEGAN PROCESS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONEGAN PROCESS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONEGAN PROCESS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CONEGAN PROCESS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CONEGAN PROCESS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONEGAN PROCESS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 mars 1991

Marques déposées par CONEGAN PROCESS

CONEGAN PROCESS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • LE MEILLEUR DE L'OCEAN

    N° 94532694 · Déposée le 05 août 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 39 · expirée le 05 août 2004

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CONEGAN PROCESS

Quel est le numéro SIREN de CONEGAN PROCESS ?

Le numéro SIREN de CONEGAN PROCESS est 381 114 578. Le SIRET de son siège social est 381 114 578 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90381114578.

Où se situe le siège social de CONEGAN PROCESS ?

Le siège social de CONEGAN PROCESS est situé 5 Rte de la Tresorerie zone Industrielle, 62126 Wimille.

CONEGAN PROCESS est-elle toujours en activité ?

Oui, CONEGAN PROCESS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONEGAN PROCESS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONEGAN PROCESS.

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