CONFECTION BAZILLAIS
Fermée4642Z · Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures
Enregistrée sous le numéro SIREN 402 701 494, CONFECTION BAZILLAIS est une SARL créée le 30 novembre 1995. Elle est domiciliée 31 rue du Maine, 53290 Bierne. CONFECTION BAZILLAIS relève du secteur commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures (code NAF 4642Z). Elle est dirigée par MICHEL BAZILLAIS, liquidateur. CONFECTION BAZILLAIS a été radiée le 14 novembre 2011 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de CONFECTION BAZILLAIS
INSEE- Dénomination
- CONFECTION BAZILLAIS
- SIREN
- 402 701 494
- SIRET (siège)
- 402 701 494 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR49402701494Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 701 494
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4642Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures
- Date de création
- 30 novembre 1995
- Date de radiation
- 14 novembre 2011
- Siège social
- 31 RUE DU MAINE, 53290, BIERNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Fermée
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Finances de CONFECTION BAZILLAIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CONFECTION BAZILLAIS
INSEEBODACCLiquidateur
En poste depuis juin 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 juin 2010
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CONFECTION BAZILLAIS
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 53290 BIERNESiègeFermé
402 701 494 00013 · ouvert le 01 octobre 1995 · NAF 514C
- 53290 BIERNE-LES-VILLAGESFermé
402 701 494 00021 · ouvert le 20 décembre 2001 · NAF 4642Z
Documents juridiques de CONFECTION BAZILLAIS
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de CONFECTION BAZILLAIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONFECTION BAZILLAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CONFECTION BAZILLAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CONFECTION BAZILLAIS
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL
Liquidateur : BAZILLAIS Michel
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL
Début d'activité : 1995-10-01
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL
- radiation
Date d'effet : 14 novembre 2011
Questions fréquentes sur CONFECTION BAZILLAIS
Quel est le numéro SIREN de CONFECTION BAZILLAIS ?
Le numéro SIREN de CONFECTION BAZILLAIS est 402 701 494. Le SIRET de son siège social est 402 701 494 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49402701494.
Qui dirige CONFECTION BAZILLAIS ?
CONFECTION BAZILLAIS est dirigée par MICHEL BAZILLAIS, liquidateur.
Où se situe le siège social de CONFECTION BAZILLAIS ?
Le siège social de CONFECTION BAZILLAIS est situé 31 rue du Maine, 53290 Bierne.
CONFECTION BAZILLAIS est-elle toujours en activité ?
Non, CONFECTION BAZILLAIS n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 14 novembre 2011.
CONFECTION BAZILLAIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONFECTION BAZILLAIS.
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