Confiture
Active6201Z · Programmation informatique
- Capital social
- 42 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 941 141 772, Confiture est une SAS créée le 21 février 2025. Elle est domiciliée 96 Rue du Poteau Etg 3 App . de Face, 75018 Paris. Son activité principale est programmation informatique (code NAF 6201Z). Majdi Toumi exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de Confiture
INSEE- Dénomination
- Confiture
- SIREN
- 941 141 772
- SIRET (siège)
- 941 141 772 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR59941141772Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 941 141 772
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 42 €
- Code NAF / APE
- 6201Z - Programmation informatique
- Date de création
- 21 février 2025
- Siège social
- 96 Rue du Poteau Etg 3 App . de Face, 75018, Paris
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de Confiture
Programmation informatique, conseil et développement de sites internets, de logiciels et systèmes digitaux et formation non continue en informatique. Commerce de détail de tous types de produits non réglementés par correspondance, y compris la vente de produits et de services en ligne ainsi que toute opération s'y rattachant
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Finances de Confiture
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Confiture
INSEEÉtablissements de Confiture
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75018 ParisSiègeActif
941 141 772 00017 · ouvert le 11 février 2025 · NAF 6201Z
Documents juridiques de Confiture
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de Confiture
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Confiture. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent Confiture. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 20 mai 2026 · N° 2026000220
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE JUGEMENTS PCL
Décision du 05 mars 2026 · N° 2025L00519
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 26 février 2025 · N° 2025000147
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 04 avril 2023 · N° 22/00783
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 février 2019 · N° 18-10.463
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 septembre 2018 · N° 17-20.161
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 18e Chambre
Décision du 17 février 2017 · N° 15/09386
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 01 février 2017 · N° 15-22.896
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 22 mai 2015 · N° 14/25007
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 16 février 2012 · N° 10/24168
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de Confiture n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de Confiture
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 février 2025
Questions fréquentes sur Confiture
Quel est le numéro SIREN de Confiture ?
Le numéro SIREN de Confiture est 941 141 772. Le SIRET de son siège social est 941 141 772 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59941141772.
Qui dirige Confiture ?
Confiture est dirigée par Majdi Toumi, président de sas.
Où se situe le siège social de Confiture ?
Le siège social de Confiture est situé 96 Rue du Poteau Etg 3 App . de Face, 75018 Paris.
Confiture est-elle toujours en activité ?
Oui, Confiture est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Confiture est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Confiture.
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