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CONFLUENCE

Active
Siren395 264 831SAS71240 SENNECEY-LE-GRANDCréée le 03 octobre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions199 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
122 k€
Effectif
Non publié

CONFLUENCE est une SAS immatriculée le 3 octobre 1994 sous le numéro SIREN 395 264 831. Son siège social est situé Z I la Croisette zi de la Croisette, 71240 Sennecey-le-Grand. L'entreprise déclare le code NAF 6420Z comme activité principale. YVES PETITJEAN exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de CONFLUENCE

Dénomination
CONFLUENCE
SIREN
395 264 831
SIRET (siège)
395 264 831 00029
N° TVA intracommunautaire
FR60395264831Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 264 831
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
122 400 €
Code NAF / APE
6420Z
Date de création
03 octobre 1994
Siège social
Z I LA CROISETTE ZI DE LA CROISETTE, 71240, SENNECEY-LE-GRAND
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CONFLUENCE

Holding, prestation de services, négoce de produits manufacturés, exploitationde droits de propriété industrielle.

Finances de CONFLUENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONFLUENCE

YP

YVES PETITJEAN

Président de SAS

En poste depuis septembre 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 septembre 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CONFLUENCE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71240 SENNECEY-LE-GRANDSiègeActif

    395 264 831 00029 · ouvert le 03 septembre 1994 · NAF 6420Z

  • 76130 MONT-SAINT-AIGNANFermé

    395 264 831 00011 · ouvert le 21 mai 1994 · NAF 741J

Documents juridiques de CONFLUENCE

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 2012

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2006

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2000

  • Acte

Dépôt du 23 février 2000

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 1994

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 1994

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 1994

  • Acte

Dépôt du 15 juin 1994

  • Acte

Comptes annuels de CONFLUENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONFLUENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONFLUENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONFLUENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent CONFLUENCE. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CONFLUENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONFLUENCE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

    Président : PETITJEAN Yves Commissaire aux comptes titulaire : CABINET GODDET ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : CONSEILS & ASSISTANCE (SARL)

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 1994

Questions fréquentes sur CONFLUENCE

Quel est le numéro SIREN de CONFLUENCE ?

Le numéro SIREN de CONFLUENCE est 395 264 831. Le SIRET de son siège social est 395 264 831 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60395264831.

Qui dirige CONFLUENCE ?

CONFLUENCE est dirigée par YVES PETITJEAN, président de sas.

Où se situe le siège social de CONFLUENCE ?

Le siège social de CONFLUENCE est situé Z I la Croisette zi de la Croisette, 71240 Sennecey-le-Grand.

CONFLUENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, CONFLUENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONFLUENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONFLUENCE.

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