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CONFLUENCES

Active
Siren817 445 869SCI63000 CLERMONT-FERRANDCréée le 28 décembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions49 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

CONFLUENCES est une SCI immatriculée le 28 décembre 2015 sous le numéro SIREN 817 445 869. Elle est domiciliée 27 rue Bonnabaud, 63000 Clermont-Ferrand. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par LUC SEVIGNE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CONFLUENCES

Dénomination
CONFLUENCES
SIREN
817 445 869
SIRET (siège)
817 445 869 00016
N° TVA intracommunautaire
FR12817445869Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 817 445 869
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 décembre 2015
Siège social
27 RUE BONNABAUD, 63000, CLERMONT-FERRAND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CONFLUENCES

L'acquisition l'exploitation et la cession éventuelle de tous biens et droits immobiliers, l'édification de toutes constructions ainsi que la réfection et l'aménagement de celles existantes, la conclusion de baux ou toutes autres conventions d'occupation onéreuse ou gratuite, l'administration et la gestion du patrimoine social

Finances de CONFLUENCES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONFLUENCES

AS

ANNE SEVIGNE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 décembre 2015) · 10 ans

LS

LUC SEVIGNE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 décembre 2015) · 10 ans

Établissements de CONFLUENCES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63000 CLERMONT-FERRANDSiègeActif

    817 445 869 00016 · ouvert le 15 décembre 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de CONFLUENCES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 décembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de CONFLUENCES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONFLUENCES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONFLUENCES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONFLUENCES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

49 décisions de justice publiées en open data mentionnent CONFLUENCES. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CONFLUENCES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONFLUENCES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-12-28 · Début d'activité : 2015-12-15

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 2015

Questions fréquentes sur CONFLUENCES

Quel est le numéro SIREN de CONFLUENCES ?

Le numéro SIREN de CONFLUENCES est 817 445 869. Le SIRET de son siège social est 817 445 869 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12817445869.

Qui dirige CONFLUENCES ?

CONFLUENCES est dirigée par LUC SEVIGNE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CONFLUENCES ?

Le siège social de CONFLUENCES est situé 27 rue Bonnabaud, 63000 Clermont-Ferrand.

CONFLUENCES est-elle toujours en activité ?

Oui, CONFLUENCES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONFLUENCES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONFLUENCES.

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