CONFLUENT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
CONFLUENT est une SCI immatriculée le 17 juin 2021 sous le numéro SIREN 900 426 651. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de Keralmy zone de Poulogne, 22260 Quemper-Guezennec. Son activité principale relève du code NAF 6820B. SEBASTIEN LE BOHEC exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de CONFLUENT
INSEE- Dénomination
- CONFLUENT
- SIREN
- 900 426 651
- SIRET (siège)
- 900 426 651 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR06900426651Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 900 426 651
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 juin 2021
- Siège social
- RUE DE KERALMY ZONE DE POULOGNE, 22260, QUEMPER-GUEZENNEC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CONFLUENT
La propriété, la construction, l entretien, l exploitation, l administration, la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers, la vente de tous immeubles et biens immobiliers ou droits réels immobiliers, dont elle pourra devenir propriétaire par voie d acquisition, échange, apport, prescription acquisitive, partage ou autrement, tous placements de capitaux sous toutes formes y compris la s
Finances de CONFLUENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CONFLUENT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 juin 2021) · 5 ans
Établissements de CONFLUENT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22260 QUEMPER-GUEZENNECSiègeActif
900 426 651 00023 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de CONFLUENT
INPIComptes annuels de CONFLUENT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONFLUENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CONFLUENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONFLUENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
40 décisions de justice publiées en open data mentionnent CONFLUENT. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé président
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/00473
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé président
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/00472
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A2
Décision du 02 avril 2026 · N° 23/05930
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 28 novembre 2025 · N° 24/00590
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé président
Décision du 06 novembre 2025 · N° 25/01043
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 17 octobre 2025 · N° 25/00760
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 02 octobre 2025 · N° 22/00063
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 12 septembre 2025 · N° 16/03471
- Lire la décision sur courdecassation.frInjonction de rencontre d'un médiateur
Tribunal judiciaire, référé président
Décision du 07 août 2025 · N° 25/00484
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 01 juillet 2025 · N° 24/02068
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 D
Décision du 23 juin 2025 · N° 24/00342
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 06 juin 2025 · N° 23/00221
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, rEFERE JCP
Décision du 05 juin 2025 · N° 24/03138
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 30 avril 2025 · N° 24/03417
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 28 mars 2025 · N° 16/03471
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 D
Décision du 24 mars 2025 · N° 23/04272
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Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 18 mars 2025 · N° 24/05918
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 18 février 2025 · N° 24/03730
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch civ. 1-4 construction
Décision du 14 janvier 2025 · N° 23/08298
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référé président
Décision du 28 novembre 2024 · N° 24/00909
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 30 octobre 2024 · N° 24/12591
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 24 octobre 2024 · N° 24/00915
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 18 juillet 2024 · N° 23/03022
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 20 juin 2024 · N° 23/18600
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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Décision du 24 mai 2024 · N° 20/00410
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 D
Décision du 11 mars 2024 · N° 23/04272
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Décision du 13 juin 2023 · N° 21/03654
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Cour d'appel, chambre du Surendettement
Décision du 31 mars 2023 · N° 21/06384
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Décision du 02 février 2023 · N° 22/02466
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Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 07 octobre 2022 · N° 19/02108
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 14 février 2019 · N° 18-10.837
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Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
Décision du 15 janvier 2014 · N° 12/05194
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 21 mars 2006 · N° 02-15.447
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 29 novembre 2005 · N° 03-19.805
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 octobre 2001 · N° 99-45.556
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 juin 1997 · N° 95-21.507
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 06 janvier 1993 · N° 91-14.158
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 06 janvier 1993 · N° 91-10.713
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CONFLUENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CONFLUENT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 17 juin 2021
Questions fréquentes sur CONFLUENT
Quel est le numéro SIREN de CONFLUENT ?
Le numéro SIREN de CONFLUENT est 900 426 651. Le SIRET de son siège social est 900 426 651 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06900426651.
Qui dirige CONFLUENT ?
CONFLUENT est dirigée par SEBASTIEN LE BOHEC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CONFLUENT ?
Le siège social de CONFLUENT est situé rue de Keralmy zone de Poulogne, 22260 Quemper-Guezennec.
CONFLUENT est-elle toujours en activité ?
Oui, CONFLUENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CONFLUENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONFLUENT.
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- LE GOFF PATRICK22260 Quemper-Guezennec
- LE MARLEC YANNICK22260 Quemper-Guezennec
- LE ROY PHILIPPE22260 Quemper-Guezennec
