CONFORMIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 32,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 980 411 680, CONFORMIS est une SAS créée le 11 octobre 2023. Elle est domiciliée 11 PL des Minimes, 42300 Roanne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z. La direction est assurée par Stéphane JEVAUDAN en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de CONFORMIS
INSEE- Dénomination
- CONFORMIS
- SIREN
- 980 411 680
- SIRET (siège)
- 980 411 680 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR82980411680Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 980 411 680
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 31 décembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 32 000 €
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 11 octobre 2023
- Siège social
- 11 PL des Minimes, 42300, Roanne
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de CONFORMIS
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de CONFORMIS
La réalisation de prestations de services et de conseils en matière de veille réglementaire dans les domaines de Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE), d'Énergie, de Qualité, d'Environnement, de Santé Sécurité au Travail, d'Activités Spécifiques et dans toutes autres domaines réglementaires associés ou connexes ; La conception, le développement, la commercialisation et la distribution de tous logiciels de veille réglementaire dans les domaines susvisés et de tous autres produits informatiques annexes, ainsi que la fourniture de services complémentaires auprès de leurs utilisateurs.
Finances de CONFORMIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CONFORMIS
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis octobre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 octobre 2023
Anciens dirigeants (1)
Directeur général · de octobre 2023 à décembre 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CONFORMIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42300 RoanneSiègeActif
980 411 680 00013 · ouvert le 30 septembre 2023 · NAF 7022Z
Documents juridiques de CONFORMIS
INPIComptes annuels de CONFORMIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONFORMIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CONFORMIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONFORMIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CONFORMIS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CONFORMIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CONFORMIS
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de roanne
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne
Président : JEVAUDAN Stéphane
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de roanne
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne
Président : JEVAUDAN Stéphane ; Directeur général : AB CAPITAL
- création
Marques déposées par CONFORMIS
INPICONFORMIS est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur CONFORMIS
Quel est le numéro SIREN de CONFORMIS ?
Le numéro SIREN de CONFORMIS est 980 411 680. Le SIRET de son siège social est 980 411 680 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82980411680.
Qui dirige CONFORMIS ?
CONFORMIS est dirigée par Stéphane JEVAUDAN, président de sas.
Où se situe le siège social de CONFORMIS ?
Le siège social de CONFORMIS est situé 11 PL des Minimes, 42300 Roanne.
CONFORMIS est-elle toujours en activité ?
Oui, CONFORMIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CONFORMIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONFORMIS.
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