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CONFURON PASCAL

Active
Siren448 407 809Entrepreneur individuel21170 SAINT-SYMPHORIEN-SUR-SAONECréée le 01 mars 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CONFURON PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2003, identifié par le SIREN 448 407 809. Elle est domiciliée 30 Grande rue, 21170 Saint-Symphorien-sur-Saone. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de CONFURON PASCAL

Dénomination
CONFURON PASCAL
SIREN
448 407 809
SIRET (siège)
448 407 809 00038
N° TVA intracommunautaire
FR85448407809Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 407 809
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 mars 2003
Siège social
30 GRANDE RUE, 21170, SAINT-SYMPHORIEN-SUR-SAONE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CONFURON PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CONFURON PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONFURON PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONFURON PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 21170 SAINT-SYMPHORIEN-SUR-SAONESiègeActif

    448 407 809 00038 · ouvert le 07 mai 2014 · NAF 6820B

  • 21700 SAINT-BERNARDFermé

    448 407 809 00012 · ouvert le 01 mars 2003 · NAF 6820B

  • 21700 VOSNE-ROMANEEFermé

    448 407 809 00020 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de CONFURON PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONFURON PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONFURON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONFURON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONFURON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONFURON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONFURON PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2003

Questions fréquentes sur CONFURON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CONFURON PASCAL ?

Le numéro SIREN de CONFURON PASCAL est 448 407 809. Le SIRET de son siège social est 448 407 809 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85448407809.

Où se situe le siège social de CONFURON PASCAL ?

Le siège social de CONFURON PASCAL est situé 30 Grande rue, 21170 Saint-Symphorien-sur-Saone.

CONFURON PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CONFURON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONFURON PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONFURON PASCAL.

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